Vue de gauche, image Géoportail Lisieux 1930 – Vue de droite, A.D Cadastre 1825 .

Cette portion de quartier est profondément modifiée lors de la reconstruction après les bombardements de juin 1944. Les deux îlots de maisons compris entre la rue d’Orbiquet, l’avenue Victor Hugo, la place Boudin-Desvergées (ancienne place Marché au Beurre) et la porte d’Orbec ont disparu. La rue au Char est prolongée jusqu’à l’ancienne église Sain-Jacques, l’avenue Victor Hugo jusqu’à  la porte d’Orbec. Les rue d’Orbiquet, du Marché aux Bœufs sont supprimées. Idem pour la rue d’Ouville, partie Est. La rue du Mouton Blanc devient la rue d’Ouville. La Halle au Beurre ne sera pas reconstruite.

HISTORIQUE:

– Les textes des noms de rues proviennent du: Dictionnaire historique et étymologique des noms de rues et lieux-dits anciens et modernes de Lisieux, Société Historique de Lisieux, 4^e édition revue, corrigée et augmentée, 2024 (inédite) Dominique Fournier. DRL.
Voir Sources des abréviations.
– Les photos sont extraites  de la Collection de cartes postales de la ShL. Cliquez dessus  pour les agrandir.

Boudin-Desvergées (place) : place Boudin-Desvergées 1932 FEL, place Boudin Desvergées 1937 PLL, place Boudin-Desvergées 1939 AL, 1939 GIL, place Boudin Desvignes [sic] 1944 PA, place Boudin Desvergées 1995 PVLPA, place Boudin Desvergees 2019 LVL. — Cette place, située à l’extrémité sud des Boucheries (avenue Victor-Hugo) et de la rue au Char, à l’ouest de l’ancien cimetière de l’église Saint-Jacques, existe déjà à l’époque médiévale; à proximité se trouvent les étals de cordonniers LXM. Au 18^e siècle, elle a pour nom la place du Crochet [→], où l’on pesait différentes denrées provenant des marchés avoisinants; elle porta aussi le nom de Marché aux Veaux à cette époque. L’ancien cimetière désaffecté ayant fait place au Marché aux Bœufs au début du 19^e siècle, la place devient place du Marché aux Bœufs, puis place du Marché au Beurre après la construction de la Halle au Beurre en 1879. Elle prend le nom de place Boudin-Desvergées en 1929 ou 1930, à la suite d’un important legs d’un membre féminin de la famille du même nom, en faveur des pauvres de Lisieux.
☞ Nom de famille attesté à Lisieux à partir du 19^e siècle : un Boudin-Desvergées père, industriel lexovien, était juge au Tribunal de Commerce de Lisieux en 1842. — Le 3 octobre 1848, Pierre-Jacques Nicolas Boudin-Desvergées devient le premier adjoint du nouveau maire Victor Godefroy, mais démissionne le 26 octobre SL; il est remplacé par François-Léopold Fauque. — Un Boudin-Desvergées était fabricant de toiles à Lisieux en 1876 et 1879 [ALPE]; sa manufacture était située rue Olivier (actuelle rue du Maréchal Foch), prolongement de la rue au Char qui aboutissait à la place du Marché aux Bœufs. — Une demoiselle Boudin-Desvergées habitait en 1921 au n° 19, rue Olivier. — En 1939, E. Boudin-Desvergées était le maire de Meulles, dans le canton d’Orbec.

Crochet (place du) : la coutume du Croquet [graphie partiellement normalisée] 1390 ARTL, au marchié au croquet 1391 RGG 138 § 286, la coustume du crocquet 1433 CCL, la place ou siet de present le marchié du croquet 1451 NHL 17, au marchié du croquet 1454 NHL 19, le croquet 1659 REL, place du Crocquet s.d. RL, place du Crochet ~1770 LSL, Place du Crochet 1785 PVFL. — Nom primitif de la place Boudin-Desvergées. Ancienne place de marché, où l’on vendait diverses marchandises au poids (fil, laine, lin, chanvre, suif, cuirs, etc.). Les pesées étaient faites en suspendant les denrées au crochet (ancien normand croket, croquet) d’une balance romaine. La référence était le Poids du Roi, ou Poids Public, à l’extrémité sud des Boucheries (place Victor Hugo). Les droits en revenaient bien sûr à l’évêque : le Coustumier antien de M. l’Evesque [CLL, tableau 1] mentionne, pour l’année 1433, la coustume du crocquet. On la trouve encore mentionnée en 1659 : la Coutume des poids et graisses et du croquet, affermée… 520 livres [REL].
☞ Le mot crochet (forde dialectale normano-picarde croquet, etc.) est un dérivé de croc < gallo-germanique °crocu < francique °krōk- [→ la Croche].

Marché aux Bœufs (place du) : marché aux Bœufs 1818 PAV, [le] Marché aux Bœufs 1824 DAL, Marché aux Bœufs 1820 AVL, place du Marché aux Bœufs 1826 CN, Place du Marché aux Bœufs 1845 PDD, Marché-aux-Bœufs 1831 LP, M. aux Bœufs 1847 PGJ, place du Marché-aux-Bœufs 1867 SMC, Place du Marché aux Bœufs 1869 PVLCa, Marché-aux-Bœufs 1876 ALPE, place du Marché-aux-Bœufs 1879 ALPE. — Marché créé à l’emplacement de l’ancien cimetière de la paroisse Saint-Jacques désaffecté en 1784 et vendu comme bien national en 1794. Les terres du cimetière étaient retenues par un mur de soutènement qui fut démoli à la fin du 18^e siècle. Le terrain fut racheté par la ville en 1810 pour 6000 francs, et l’on y installa un marché aux bestiaux. On y construisit en 1879 une Halle au Beurre, et l’endroit devint alors la place du Marché au Beurre. Après avoir été de le dépôt de la Gare Routière après la Seconde Guerre mondiale, il est devenu le parking de l’Espace Victor Hugo, autrement dit la place Boudin-Desvergées.

Marché au Beurre (place du) : Place du Marché au Beurre ~1882 PVLB, Pl. du Marché au Beurre 1896 NPLM, place du Marché au Beurre 1899 PVLC, place du Marché-au-Beurre 1899 AAL, 1912 AAL, Place et Halle du marché au beurre ~1910 Cp, place du Marché-au-Beurre 1921 AL, 1929, 1930 GFMR, 1933 SCL. — Ancienne place du Crochet, actuellement place Boudin-Desvergées (ce dernier nom lui fut donné vers 1929 ou 1930; la dernière attestation ci-dessus est un archaïsme). Emplacement de la Halle au beurre, construite en 1879.

Cuir Vert (rue du) : rue du Cuir Vert ~1770 LSL, Rue du Cuir Vert 1785 PVFL. — Petite rue qui longeait en biais l’ancien cimetière de l’église Saint-Jacques (emplacement actuel du parking de l’Espace Victor Hugo, ancienne Gare Routière) pour relier la place du Crochet (place Boudin-Desvergées) à la rue du Mouton Blanc (actuelle rue d’Ouville). Elle communiquait à la place du Crochet par un un escalier.

Chemin qui tend aux halles.

Halles (chemin qui tend aux) : [le] chemin qui tend aux halles 1391 RGG 138 § 286. — Ancienne appellation de la rue d’Orbiquet, voie aujourd’hui disparue de la paroisse Saint-Jacques. Elle correspond plus ou moins au tracé du côté ouest de la place Boudin-Desvergées, et reliait la rue d’Ouville à celle des Boucheries, où se trouvait la Halle aux toiles [→].

Marché au Beurre (rue du) : rue du Marché-au-Beurre 1899 AAL, 1912 AAL, 1921 AL, 1939 AL. — Nom donné à la fin du 19e siècle à la rue du Marché aux bœufs (ancienne rue Porte d’Orbec) après la construction de la Halle au beurre (1879) à l’emplacement de l’ancien Marché aux bœufs (aujourd’hui place Boudin-Desvergées).

Marché aux Veaux : Marché aux Veaux ~1770 LSL. — Nom alternatif de la place du Crochet (aujourd’hui place Boudin-Desvergées) à la fin du 18^e siècle.

Place du Marché aux Bœuf. A gauche, vue depuis la rue au Char, à droite, depuis la Porte d’Orbec.

Rue du Marché aux Bœufs

Marché aux Bœufs (rue du) : rue du Marché aux Bœufs 1826 CN, rue du Marché-aux-Bœufs 1876, 1879 ALPE, rue du marché-aux-Bœufs ~1900 Cp. — Rue initialement nommée rue Porte d’Orbec, reliant la Porte d’Orbec au Marché aux Bœufs; elle fut rebaptisée rue du Marché aux Bœufs au cours du 19e siècle, puis rue du Marché au Beurre à la fin du siècle. Elle correspond partiellement à la place Boudin-Desvergées (ancienne place du Crochet, puis Marché aux Veaux).

Porte d’Orbec (rue) : rue Porte d’Orbec ~1770 LSL, rue Porte dorbec 1818 PAV. — Ancienne appellation de la voie menant de la porte d’Orbec au Marché aux Bœufs (ancien cimetière Saint-Jacques, à présent parking de l’Espace Victor Hugo), correspondant partiellement à la place Boudin-Desvergées (ancienne place du Crochet); elle fut par la suite appelée rue du Marché aux Bœufs, puis rue du marché au Beurre.

Extrait du Bulletin de la Société historique de Lisieux.

Année 1874, n° 5.

Rue Tour du Crochet

Du Tour du Crochet (rue) : En 1785, la rue allant de la rue aux Fèvres à place du Crochet.

Histoire de Lisieux : ville, diocèse et arrondissement. Tome 2 – M. Louis Du Bois
– La Place du Marché-aux-Boeufs. Après l’enlèvement des ossemens et des terres du cimetière Saint-Jacques, qui s’élevait fort au-dessus du sol adjacent, la ville acheta ce terrein pour six mille francs le 9 auguste 1810 et y plaça le marché aux boeufs.
– Fontaines: Sur le marché aux Boeufs, reconstruite en 1769, en vertu d’une délibération de la ville datée du 26 octobre 1768, autorisée par arrêt du conseil du 9 janvier 1769, puis rebâtie de nouveau en 1809.

– Le Marché du Croquet, l’un des plus importants de la cité, se tenait en face du cimetière Saint-Jacques, sur une place qui portait le nom de Place du Croquet et que l’on désignait encore en 1785 sous celui de Place du Crochet. Cette place avait pour limites : d’un coté, le mur de soutènement des terres du cimetière, desquelles le niveau était alors surélevé d’environ quatre mètres (1) ; en face, le côté ouest de la place du Marché-aux-Boeufs ; d’un bout, le perron de l’église Saint-Jacques, et d’autre bout, l’entrée de la rue du Marché-aux-Boeufs , à sa jonction avec la rue d’Ouville.
La situation de ce marché est clairement déterminée dans une sentence du 21 juin 1451 (f° 45), où l’on parle de « la rue « tendant de la porte d’Orbec à la rue Cadot (rue au Char), en passant parmy la place où siet de présent le marchiè du Croquet, »
Les marchandises mises en vente sur le Marché du Croquet étaient le lin, le chanvre, le fil, la laine en suint, la laine filée, le saindoux, les peaux vertes, les cuirs, le beurre, le fromage, etc.
Presque toutes ces marchandises étaient vendues au poids et pesées au moyen de balances à bras inégaux, appelées plommées.
Au bras le plus court était suspendue, au moyen d’un crochet (en idiome normand croquet), la marchandise à livrer.
Delà, parait-il, la dénomination de Marché du Croquet.
(1) Ce mur a été démoli à la fin du siècle dernier; il maintenait à un niveau supérieur les terres du cimetière, non-seulement à l’ouest du coté de la place, mais encore au sud du côté d’une rue dite la rue du Cuir Verd, dont l’emplacement est occupé aujourd’hui par une partie de la place du Marché-aux-Boeufs ; et à l’est, du côté d’une autre rue, dite la rue du Mouton Blanc. — A l’angle sud-ouest de ce mur, au bas de la rue du Cuir Verd, était pratiqué un escalier par lequel on montait au cimetière.

Carnets Moisy – Médiathèque de Lisieux MS 163.
Etienne Deville.
– Sur un plan de quartier de la Porte d’Orbec, à l’époque de la Révolution, on y voit tout d’abord l’Eglise Saint-Jacques avec son perron, sous lequel existaient, autrefois, des caves dont j’ai trouvé la mention dans un acte de 1541; l’église est encore, enclavée dans son cimetière…. La rue de l’Egalité, actuellement rue Saint-Jacques se termine par un mur droit prolongeant le bâtiment du presbytère jusqu’à l’église, tout en servant de clôture au jardin du chanoine théologal curé de Saint-Jacques. Un autre mur longeait l’église en montant la rue aboutissant au portail nord.
Du côté du midi (sud), se trouvait le cimetière, supprimé en 1784, racheté par la ville en 1810, sur l’emplacement duquel fut percée une voie longeant l’église et construite la Halle au Beurre, en 1855. Ces modifications ont fait disparaître l’ancienne rue du Cuir-Vert dont il ne reste que l’amorce, et les travaux d’alignement ont amené la destruction d’un charmant manoir, le manoir de GRIEU, dont la cour intérieure était décoré de bois sculptés très curieux qui achèvent de pourrir dans la cour du manoir Carrey.
Dans la rue du Cuir-Vert habitaient, en 1772, les frères Pierre et Paul Neuville, toiliers.
Antérieurement au XVII° siècle, le cimetière Saint-Jacques comprenait tout l’espace compris entre l’église et la rue de la Vache, rue d’Ouville actuellement (NDLR: avant 1944).

– Porte d’Orbec. Le plan en question nous montre un aspect de cette porte qui se composait de deux demi-tours engagées dans la maçonnerie des murailles. L’espace compris entre les tours, formant porte, était plus étroit que la rue dans laquelle il donnait accès.

– Le  février 1847, on a découvert, sous la première marche du petit perron de l’église Saint-Jacques, du côté de la rue du Baille, un tombeau antique renfermant un squelette. Ce tombeau était long de cinq pieds et demi, construit en pierres de calcaires brutes, apposées les unes contre les autres sans maçonnerie, et recouvert de pierres plus larges et de même nature.
Le sujet qu’il renfermait était déposé sans cercueil, à en juger par le peu de longueur du tombeau, et surtout par le point où reposait la tête, située entre deux pierres plus rapprochées que les autres. On a trouvé aucun linge ni aucun objet pouvant mettre sur la voie d’une si singulière sépulture. Le squelette, à en juger par la dimension et la disposition organique des os est celui d’un jeune homme de 18 à 20 ans. Ce tombeau peut remonter au XV° siècle.

MONUMENTS:

Dominique Fournier. DRL

Ancienne église St-Jacques aujourd’hui Espace St-Jacques.

Saint-Jacques (église) : ecclesiam Sancti Jacobi Lexoviensis 1293 CEL, [le] moustier de Saint Jaque de Lisieux 1390 RGG 34 § 31, leglise Saint Jacque de Lisieux 1391 RGG 150 § 318, l’eglise St Jacques 1562 RCM, ladicte eglise St Jacques 1638 ROL, S. Iacques 1754 CTTM, St Jacques de Lisieux 1762 DMML, Saint Jacques 1785 PVFL, Eglise St Jacques 1818 PAV, St Jacques 1820 AVL, 1825 CN, Eglise St Jacques 1845 PDD, Eglise St. Jacques 1869 PVLCa, Eglise St Jacques ~1882 PVLB, Eg^se St Jacques 1896 NPLM, Eglise Saint-Jacques 1904 PVL, 1927 PLBM, Eglise St Jacques 1944 PA, Eglise Saint-Jacques 1972 PCN, Église Saint Jacques 1991 PTT, Eglise St Jacques 1995 PVLPA, Eglise St-Jacques 2001 PVAN, Église Saint-Jacques 2004 PTT. — Construite à l’emplacement d’une plus ancienne chapelle Saint-Maur (attestée en 1030), la première église Saint-Jacques, de la paroisse homonyme,  en représente l’agrandissement effectué vers 1112. L’édifice actuel fut construit d’un seul jet à partir de 1496 par l’architecte Guillaume de Samaison, et dédié à saint Jacques le Majeur le 1^er juin 1540 [HEL I dlxj], sous l’épiscopat de Jean IV Leveneur. Très endommagée lors des bombardements de 1944, elle est maintenant désaffectée, et abrite des expositions municipales temporaires

Halle au Beurre : Halle au beurre ~1882 PVLB, Halle au Beurre 1896 NPLM, 1899 PVLC, 1904 PVL, Place et Halle du marché au beurre ~1910 Cp, la Halle au Beurre 1912 Cp, 1929 GFMR, Marché Couvert ~1938 PCL. — La halle au beurre fut édifiée en 1879, sur le site de l’ancien Marché aux bœufs, lui-même établi à l’emplacement du cimetière de l’église Saint-Jacques désaffecté en 1784. Sa construction causa la disparition de l’Hôtel de Grieu, comportant de nombreux pans de bois sculptés. La halle était située place du Marché au beurre, non loin de la Halle au fromage (rue des Boucheries, maintenant place Victor Hugo). Les producteurs locaux y apportaient chaque semaine leurs pains de beurre dans des mannes en osier; chaque production était évaluée par les marchands qui en fixaient la cote. Outre le marché au beurre, la halle abrita également des réunions électorales, des manifestations sportives, et même le Grand Bal de la Rosière ^[2] à l’occasion de l’annuelle Grande Fête du Muguet et de la Rosière dans les années 1920 et 1930.Détruite lors de bombardements de 1944 (à la perverse satisfaction de quelques lexoviens réfractaires à l’architecture métallique), elle fut remplacée par la Gare routière, dont les locaux en béton furent reconvertis au cours des années 1980 pour devenir l’Espace Victor Hugo [→].

Gare Routière : Gare Routière 1972 PCN, 1991 PTT. — La Gare Routière fut construite après la Seconde Guerre mondiale, à l’emplacement de l’ancienne Halle au Beurre (place Boudin-Desvergées); elle représentait le dépôt et le centre administratif des Courriers Normands. Désaffectée dans les années 1980, ses locaux furent reconvertis, et devinrent l’Espace Victor Hugo [→].Marché aux Bœufs (place du) : marché aux Bœufs 1818 PAV, [le] Marché aux Bœufs 1824 DAL, Marché aux Bœufs 1820 AVL, place du Marché aux Bœufs 1826 CN, Place du Marché aux Bœufs 1845 PDD, Marché-aux-Bœufs 1831 LP, M. aux Bœufs 1847 PGJ, place du Marché-aux-Bœufs 1867 SMC, Place du Marché aux Bœufs 1869 PVLCa, Marché-aux-Bœufs 1876 ALPE, place du Marché-aux-Bœufs 1879 ALPE. — Marché créé à l’emplacement de l’ancien cimetière de la paroisse Saint-Jacques désaffecté en 1784 et vendu comme bien national en 1794. Les terres du cimetière étaient retenues par un mur de soutènement qui fut démoli à la fin du 18^e siècle. Le terrain fut racheté par la ville en 1810 pour 6000 francs, et l’on y installa un marché aux bestiaux. On y construisit en 1879 une Halle au Beurre, et l’endroit devint alors la place du Marché au Beurre. Après avoir été de le dépôt de la Gare Routière après la Seconde Guerre mondiale, il est devenu le parking de l’Espace Victor Hugo, autrement dit la place Boudin-Desvergées. Gare Routière : Gare Routière 1972 PCN, 1991 PTT. — La Gare Routière fut construite après la Seconde Guerre mondiale, à l’emplacement de l’ancienne Halle au Beurre (place Boudin-Desvergées); elle représentait le dépôt et le centre administratif des Courriers Normands. Désaffectée dans les années 1980, ses locaux furent reconvertis, et devinrent l’Espace Victor Hugo [→].

Hugo (Espace Victor) : Espace Victor Hugo 1995 PVLPA, 1997 PTT, 2001 PVAN. — Établissement municipal à vocation culturelle situé place Boudin-Desvergées, mettant à la disposition de diverses associations lexoviennes des salles de réunion, de conférences et d’exposition. Il fut aménagé dans les années 1980 dans les locaux de la Gare Routière désaffectée, elle-même construite à l’emplacement de l’ancienne Halle au Beurre [→], et doit son nom à sa proximité avec l’avenue Victor Hugo.

Saint-Jacques (fontaine) : a) place du Crochet : la fontaine Saint-Jacques 1685 RC. — b) perron de l’église : la Fontaine de Saint-Jacques de Lisieux s.d. (~1809) ONR, [Fontaine] dite de Saint-Jacques 1854 ONR. — Nom de l’une des anciennes fontaines de Lisieux, initialement située au milieu de la place du Crochet [= place Boudin-Desvergées], puis reconstruite en 1809 au bas du perron de l’église Saint-Jacques [→]. La fontaine initiale existait avant 1490, date à laquelle on la raccorda à la Halle au Blé de l’époque grâce à des tuyaux de plomb ^[1].

ENTREPRISES – COMMERCES:

Dominique Fournier. DRL.

Marché aux Bœufs (café du) : Café du Marché-aux-Bœufs 1876 ALPE 55a. — Ancien établissement autrefois situé rue du Marché aux Bœufs [→], et tenu à cette date par un certain Olivier. Il n’existait plus en 1921.

Normandie (café de) : Café de Normandie 1901 AAL 165a, 1912 AAL 190b. — Ancien café autrefois situé 1 rue du Marché-au-Beurre (actuelle place Boudin-Desvergées) et 11 rue d’Ouville (actuelle rue du 11 Novembre). Il était tenu en 1901 et 1912 par Auguste Guibon. Cet établissement et les numéros qui lui correspondent ne sont plus attestés en 1921, ce qui semble correspondre à une destruction du bâtiment au cours des années 1910.

Porte d’Orbec (quincaillerie de la) : [Quincaillerie (?)] de la Porte d’Orbec 1909 Cp. — Ancien commerce autrefois situé place du Marché au Beurre (aujourd’hui, place Boudin-Desvergées). S’il s’agit bien de cet établissement, il correspondrait à la quincaillerie Ruel, attestée en 1921 et 1939, 18 place du Marché au Beurre.

Saint-Jacques (librairie) : Librairie Saint-Jacques 1929, 1930 GFMR, 1939 AL 337b. — Ancien établissement autrefois situé 1 rue du Marché-au-Beurre (aujourd’hui place Boudin-Desvergées). Il était tenu en 1929 et 1939 par Paul Mir. Cette enseigne fait évidemment référence à la proximité de l’église Saint-Jacques [→].

Archives ShL:

Fonds Enveloppes.
Enveloppe n° 133 – 2 factures de la Maison Picard H. Catherine du 15 janvier 1906, 6 place du marché au beurre.
Enveloppe n° 256 – Reproduction de Lisieux, place du marché au beurre avant 1945.
Enveloppe n°300B – 18 factures, à en-tête de Victor Dodé – facteur (aux halles).

Communication S.h.L.
(Nov. et déc. 1879, abbé Loir et M. Puchot signalent des découvertes Place du Marché au Beurre ), Communication S.H.Lx., séances de novembre et du 2 décembre 1879, p-v. I, f° 111 r° – 112

Annuaire du Lexovien 1938.
Place Boudin-Desvergées, précédemment place du Marché-au-Beurre. Commence boulevard Emile Demagny (Bd Jeanne d’Arc), finit rue du Marché -au-Beurre n° 2.
N° 17 – Lecesvé, Coiffeur.
N° 06 – Heudier et Picard, épiciers.
N° 12 – Normand, Boucher.
N° 14 – Vilalon, pâtissier.
N° 18 – Ruel, Quaincaillier.
n° 20 – Tessier, Marbrier.  Rue du Marché au Beurre et Angle nord angle de la rue d’Ouville.

Fond Courel – Architecte: archives anciennes.
3S65 – Médecine du travail: place Boudin Desvergées – 1961-1966.

Archives de la Société Coopérative de Lisieux.
CARTON 33: Ilot 10 Divers.
Cottais, Place Boudin Desvergées.
Dinocourt, 50 place Victor Hugo – 4 place Boudin Desvergées.
Ruel, 18 place Boudin Desvergées.
Villalon, 14 rue Boudin Desvergées.
Pesteur, 10 place Boudin Desvergées.
Demierbe, 8-10 place Boudin Desvergées.
Delacroix, place Boudin Desvergées immeuble 6.
Hors périmètre A à J
Desjardins, 19-20 place Boudin Desvergées.

^[1] Dingremont 1854.
^[2] Une tenue très correcte sera sévèrement exigée, menace une annonce de 1929.

ERUDITS DIVERS NE 000 A

Ch 01 – Société d’Archéologie et d’Histoire de la Manche : Enquête sur les doubles haies.
Ch 02 – Un industriel honfleurais sous le second Empire : Jean-François QUETEL-TREMOIS.
Ch 03 – Ernes et Condé sur Ifs : nécropole néolithique de tombes à couloir.
Ch 04 – – Etude microscopique des céramiques gallo-romaines du site Michelet à Lisieux.
Ch 05 – – Le fondateur de la petite poste.
Ch 06 -– Rapport de sociologie religieuse ( don de Mme Duflot) (2 tomes) (Lisieux 1966).
Ch 07– Chanoine Simon : Bonnebosq pendant la Révolution.
Ch 08 – Paul GUIDECOQ : recherches sur Jean-Baptiste LOEILLET.
Ch 09 – Sœur Anne-Marie ROUE : Abbaye Notre Dame du Pré : 6 et 7 juin 1944. et ensuite
Ch 10 – – J. BERGERET : quartier du Bouloir et Allée Lemercier.
Ch 11 – – Mme LESCROART : les granges médiévales en Normandie.
Ch 12 – Charles HAVET : Notes concernant Fervaques ( BSHL n°38)
Ch 13 – Guy SAN JUAN : La céramique glauconnieuse de la Plaine de Caen ( BSHL n°38)
Ch 14 – Jean-Jacques DARTHENAY : Prospections archéologiques entre Vie et Viette. (BSHL n° 36)
Ch 15 – – Joseph NEDELEC : Des montagnes noires au Pays d’Auge.
Ch 16 – Jean Luc PIEL-DESRUISSEAUX : Préhistoire de deux éclats de silex (BSHL n°38).
Ch 17 – Mme ROBLOT-DESLONDES : histoire de la paroisse de Saint André d’Hébertot.
Ch 18- Didier PAILLARD : Une voie romaine sur le site des Galeries Navarin à Lisieux.
Ch 19 – Mme ROBLOT-DESLONDES : histoire de la paroisse de Saint André d’Hébertot.

– Gaëtane BOUFFAY : La montée du Nazisme.

NOTES sur: PONTALLERY

Archives du Calvados.
Pontaléry (Calvados; jusqu’en 1826)
Histoire administrative: Pontaléry est réunie à la commune du Mesnil-Durand par l’ordonnance du 19 juillet 1826.
TA Le Mesnil-Durand (Calvados; jusqu’en 2015)

Répertoire Sommaire Des Documents Antérieurs A 1800 Conservés Dans Les Archives Communales Département Du Calvados.
Pontalery ressortissait du bailliage d’Orbec, de l’élection et subdélégation de Lisieux .
La commune actuelle de Mesnil- Durand a été constituée par la réunion des communes de Mesnil-Durand et Pontalery, qui formaient chacune, avant 1790, une paroisse et communauté (Ordonnance du 19 juillet 1826).
Administration Générale:
Néant, dès l’inventaire arrêté le 26 décembre 1831 .
État-Civil: Pontalery.- Baptêmes, mariages et sépultures, depuis 1635. Lacunes: 1664-1668 , 1680-1681 , 1690-1691.
Impositions: Pontalery. Des états de sections de 1791 ?, incomplets, cote G. 9. de l’inventaire arrêté le 19 octobre 1858, n’ont pu être retrouvés.

Dictionnaire Topographique Du Département Du Calvados C. Hippeau.
Pont Allery. Pontalery.
Pontalery, commune réunie au Mesnil-Durand en 1826. –
Pont Alerie, 1320 (rôles de la vicomté d’Orbec). – Pont Talery, 1723 (d’Anville, dioc. de Lisieux). – Pontallery, 1818 (Simon).
Par. de Saint-Vigor, parr, le seigneur. Dioc. De Lisieux, doy. de Livarot. Génér. d’Alençon, élect. De Lisieux, sergent. d’Orbec.- Fief Colombe, relevant de la vicomté d’Orbec.

1 – Bibliographie.
2 – Pièces Justificatives.
3 – Archives ShL.

1 – Bibliographie:

Néant

2 – Pièces Justificatives.

Inventaire historique des actes transcrits aux insinuations ecclésiastiques de l’ancien Diocèse de Lisieux – PIEL L.F.D.
162, – Le 1er sept. 1693, Jean Lefranc, menuisier, demeurant à Pontalery, constitue 150 livres de rente en faveur de son fils, Me Thomas Lefranc, .acolyte de St-Germain de Lx, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés.

150. – Le 23 nov. 1694, vu l’attestation du sr de Vaumesle, curé de Pontalery, du sr Viquesnel, curé du Mesnil-Oury, et du sr Buisson, vicaire de Livarot, dispense de bans pour le mariage de Guillaume Le Gallois et de Marie Vattier.

45.- Le 22 nov. 1695, vu l’attestation du sr de Vaumesle, pbfë, curé de Pontalery, dispense de bans pour le mariage d’Alexandre Legallois.

445. – Le 18 février 1705, vu l’attestation du sr Paisant, pbfê, vicaire de St-Jacques de Lx, et du sr Vaumesle, curé de Pontallery, dispense de bans pour le mariage entre Jean Le Petit, sr de Grandchamp, lieutenant de cavalerie du régiment du prince de Tarente, fils de feu Pierre Le Petit, vivant bourgeois de Lx, et d’Anne Loquet, de la parr. de St-Jacques de Lx, d’une part, et damlle Elisabeth Le Fessier fille de feu Jean, vivant bourgeois d’Argentan, et d’Elisabeth Decaen, lad. Damlle demeurant depuis dix ans en la parr. de Pontallery.

Pontalery (Saint Vigor)
Curés. – F. de VaumesIe.
Clerc. – T. Lefranc.
Notables. – F. Gosselin – D. Bordeaux -J. Lefessier.

373. – Le 27 février 1710, Jean Gaultier, marchand, demeurant à Pontallery, constitue 150 livres de rente en faveur de son fils, Me Jean Gaultier, acolyte, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés. Fait en présence de Me François de Vaumesle, pbrë, curé de Pontallery, et autres témoins.

465. – Le 18 déc. 1710: « Je soubzné François de Vaumesle, pbrë, curé du Mesnil-Germain, remets le bénéfice-cure de la parr. de Pontallery, entre les mains de noble dame Françoise-Elisabeth d’Oraison, patronne présentatrice dud. bénéfice et consens qu’elle en dispose comme elle advisera bien, et y présenter telle personne qu’il lui plaira. » – Signé
Vaumesle. »

Le 24 mars 1711, la nomination à la cure de Pontallery, appartenant au seig. du lieu, noble dame Françoise-Elisabeth d’Oraison, baronne, châtelaine de Livarot, dame de Pontallery, des Loges, Cheffreville, Piencourt et autres seigneuries, vve de Mesre Charles de Nicolle, chever, seigr de Bricqueville et de Calmesnil, nomme aud. bénéfice de Pontallery, vacant par la démission de Me François de Vaumesle, pbrë, dernier titulaire, présentement curé du Mesnil-Durand, la personne de Me Jacques-Robert Tabar, pbre du diocèse de Lx, chapelain titulaire de la chapelle de St-François, en la parr, de Fresnay-le-Samson, diocèse de Séez.
Le 1 er avril 1711, Mre Léonor de Matignon, vic. gl, donne aud.sr Tabar la collation de la cure de Pontallery.

495. – Le 6 avril 1711, Me Jacques-Robert Tabar, pbfë, chapelain titulaire delà chapelle de St-François de Fresné-le-Samson, diocèse de Séez, y demeurant, pourvu de la cure de St-Vigor de Pontallery, prend possession dud. bénéfice, en présence de Me François de Vaumesle, pbfë, curé du Mesnil-Germain; Me Jacques de Mannoury, pbfë, curé de Livarot; Augustin Duquesney, conser du roy, lieutenant de longue robe en la Prévôté générale de Normandie; Me Jean Gautier, sous-diacre, et autres témoins.

543 – Le 27 déc. 1718, reçurent la tonsure et les ordres mineurs: Louis Jourdain, fils de Jacques et de Marie Bordeaux, de la parr, de Pontallery. Le 15 sept. 1720, titre clérical fait en faveur de Me Louis Jourdain par Noël Petit, marchand, demeurant à Pontallery.

Pontalery (Saint Vigor)
Curés. – F., de Vaumesle – J.-R. Tabar.
Clercs – J. Gautier – L. Jourdain.
Patron. – Le seigneur du lieu. – P.-E. d’Oraison , Vve Nicolle.

1257. – Le 16 avril 1732, Me Jacques-Robert Tabar, pbrë, curé de St-Vigor de Pontalery, donne sa procuration pour résigner entre les mains de N.-S.-P. le Pape, en faveur de Me Philippe Martin, pbrë de ce diocèse, sad. cure dépendant de la nomination de Mre Jacques de Nicolle, chevr, seigr-baron de Livarot, seigr et patron de Pontalery et autres lieux, mestre-de-camp de dragons et chevalier de l’Ordre militaire de St-Louis. Led. sr Tabar se réserve toutefois la somme de 250 livres de rente à prendre sur les revenus dud. bénéfice qu’il a desservi pendant vingt-deux ans. Il déclare, en outre, qu’il révoque la procuration qu’il avait passée, le 15 février dernier, pour résigner sa cure en faveur de Me Louis Jobey, pbrë.
Le 6 mai 1732, led. sr Martin obtient en cour de Rome des lettres de provision dud. bénéfice.
Le 18 juillet 1732, le seigr évêque donne son visa auxd. lettres de provision.
Le 31 juillet 1732, le sr Martin prend possession de la cure de Pontalery, en présence d’Augustin Duquesney, capitaine invalide; Jean Leportier, sergent royal, et plusieurs autres témoins, tous de lad. parr.

103. – Le 11 mai 1721, Jean-Michel Véron, fils de Michel et de Françoise Lefranc, de la parr, de Pontalery, reçoit la tonsure et les ordres mineurs.

1257. – Le 16 avril 1732, Me Jacques-Robert Tabar, pbrë, curé de St-Vigor de Pontalery, donne sa procuration pour résigner entre les mains de N.-S.-P. le Pape, en faveur de Me Philippe Martin, pbrë de ce diocèse, sad. cure dépendant de la nomination de Mre Jacques de Nicolle, chevr, seigr-baron de Livarot, seigr et patron de Pontalery et autres lieux, mestre-de-camp de dragons et chevalier de l’Ordre militaire de St-Louis. Led. sr Tabar se réserve toutefois la somme de 250 livres de rente à prendre sur les revenus dud. bénéfice qu’il a desservi pendant vingt-deux ans. Il déclare, en outre, qu’il révoque la procuration qu’il avait passée, le 15 février dernier, pour résigner sa cure en faveur de Me Louis Jobey, pbrë.
Le 6 mai 1732, led. sr Martin obtient en cour de Rome des lettres de provision dud. bénéfice.
Le 18 juillet 1732, le seigr évêque donne son visa auxd. lettres de provision.
Le 31 juillet 1732, le sr Martin prend possession de la cure de Pontalery, en présence d’Augustin Duquesney, capitaine invalide; Jean Leportier, sergent royal, et plusieurs autres témoins, tous de lad. parr.

139. – Le 29 janv. 1742, dispense de bans pour le mariage entre Mesre Pierre-René De la Rocque, Escr, sr de Canon, fils de Mre Pierre De la Rocque, seigr et patron de Canon, çonser secrétaire du roy, Maison et Couronne de France et de ses Finances, et de noble dame Marie-Rénée de Monthieux de la Chastre, de la parr, de StJean de Caen, d’une part, et noble damlle Marie-Anne Lailler du Pontalery, fille de Mesre Pierre Lailler, Escr, sr du Pontalery, chevalier de l’Ordre militaire de St-Louis, et de noble dame Marie Dubois, de la parr. De St-Germain de Lx.

63. – Le 13 août 1747, dispense de bans pour le mariage entre Jean-Jérosme Lepetit, sr de St-Laurent, fils de Jacques-Philippe et d’Anne- Angélique Cammoche, de la parr, de St-Gervais de Falaise, diocèse de Séez, d’une part, et damlle Cécile-Catherine-Thérèse de Vallois, fille de feu Mesre Jean-Baptiste de Vallois, Escr, sr de Coconville, et de noble dame Marie-Thérèse Duquesney, de la parr, de Pontallery.

110. – Le 10 nov. 1747, vu l’attestation du sr Martin, curé de Pontallery, et du sr Routtier, vicaire de St-Michel de Crouttes, dispense de bans pour le mariage entre Jean Hamon, sr des Cours, fille de feu Jacques, de la parr, de Pontallery, d’une part, et dlle Marie-Louise Pellerin, fille de Pierre Pellerin, sr des Fondis, et d’Anne Turpin, de lad. parr. de Crouttes.

Pontalery (Saint Vigor)
Curés. – J.-R. Tabar – L. Jobey – P. Martin.
Clerc. – J.-M. Véron.
Patron. – Le seigneur du lieu. – J. de Nicolle.
Notables.- A. Duquesnay – J. Leportier.

331 . – Le 26 mars 1756, Me Philippe Martin, pbre, curé de Pontalery et doyen de Livarot, constitue 150 livres de rente en faveur de son neveu, Me Pierre Moulin, acolyte de la parr. de la Brevière, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés.

190. – Le 29 nov. 1765, Jean Leclerc, marchand, demeurant à Pontalery, constitue 150 livres de rente en faveur de son fils, Me Jean- Pierre Leclerc, acolyte, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés. Fait et passé à Livarot.

78. – Le 27 décembre 1767, la nomination à la cure de St-Vigor de Pontalery appartenant au seigr du lieu, noble dame Catherine-Elisabeth Desvergers, épouse de Mesre Louis-Marc Lauzière de Lancise, ancien colonel d’infanterie, chevalier de l’Ordre royal et militaire de St-Louis, clame de Livarot, les Loges, Piencourt, Manneville et dame patronne de Pontalery, nomme à lad. cure, vacante par la mort de Me Philippe Martin, dernier titulaire, la personne de Me Jacques Dufresne, pbrë du diocèse de Lx, vicaire de Livarot. Fait et passé au château de Livarot, en présence de Me Jacques Castel, curé du lieu, et autres témoins.
Le 3 janv. 1767, le seigr évêque donne aud. Dufresne la collation dud. bénéfice.
Le 13 mars 1767, le sr Dufresne prend possession de la cure de Pontalery, en présence de Me François Lallemand, pbre, desservant lad.parr., et autres témoins.

209. – Le 8 mai 1767, M6 Jacques Dufresne, pbrë, curé de St-Vigor de Pontalery, demeurant au bourg de Livarot, résigne pure ment et simplement led. bénéfice entre les mains du seigr évêque de Lx, afin qu’il y soit pourvu par le présentateur ordinaire.
Séance tenante, noble dame Catherine-Elisabeth Desvergers, épouse de Me Louis-Marc Lauzière de Lancise, chevalier de St-Louis, ancien colonel d’infanterie, dame de Livarot, Piencourt, Manneville, et autres lieux, et patronne de Pontalery, nomme à lad. cure la personne de Me François-Charles Formage, pbre, vicaire de Beuvron. Fait et passé au manoir presbytéral de Livarot.
Le 22 oct. 1767, led. sr Formage requiert la collation dud. bénéfice. Mais, préalablement à l’examen de ses titres, le seigr évêque lui fait observer qu’il ne présente ni son extrait de baptême ni ses lettres de tonsure. C’est pourquoi Sa Grandeur lui donne seulement acte de sa présentation pour la conservation de son droit.
Le 31 oct. 1767, la nomination à la cure de Pontalery appartenant au seigr du lieu, Monsieur Joachim-André-Louis Gossey, Escr, secrétaire du roy, Maison et Couronne de France et de ses Finances, seigneur propriétaire des fiefs, terres et seigneuries de Livarot et autres lieux, patron-présentateur au bénéfice-cure de Pontalery, demeurant à Rouen, rue et parr. St-Etienne-des-Tonnelliers, nomme à lad. cure, vacante par la démission de Me Dufresne, dernier titulaire, la personne de Me Louis-Antoine-Laurent Villot, pbrê du diocèse de Coutances. Fait et passé à Rouen.
Le 4 nov. 1767, le seigr évêque donne aud. sr Villot la collation dud. Bénéfice.
Le lendemain, le sr Villot prend possession de la cure de Pontalery, en présence de Me François Lallemant, pbre, desservant lad. parr. Me Jean-Pierre Le Clerc, diacre, demeurant à Pontalery, et autres témoins dud. lieu.

16. – Le 22 déc. 1767, Me Louis-Antoine-Laurent Villot, pbfë du diocèse de Coutances, curé de Pontalery au diocèse de Lx, demeurant à Paris au collège d’Harcourt, rue de la Harpe, parr. St-Hilaire, résigne purement et simplement led. bénéfice entre les mains de Joachim-André-Louis Gossey, Escr, conser secrétaire du roy, Maison et Couronne de France et de ses Finances, seigr propriétaire des fiefs, terres et seigneuries de Livarot et Pontalery, seigr présentateur de lad. parr.
Le 13 juin 1768, led seigneur nomme à la cure de Pontalery, ainsi vacante, la personne de Me Jean-Pierre Le Clerc, pbrë du diocèse de Lx. Fait et passé à Paris.
Le 20 juin 1768, Mr Despaux, vie. gl, donne aud. sr Le Clerc la collation dud. bénéfice.
Le même jour, le sr Le Clerc prend possession de la cure de Pontalery.

Pontalery (Saint Vigor)
Curés. – P. Martin – Jq Dufresne – F.-C. Formage -L.-A.-L. Villot -J. -P. Leclerc.
Prêtre desservant. – F. Lallemant.
Clerc. Jn-P. Leclerc.
Patron. – Le seigneur du lieu. – G.-E. Des vergers, dame de Lancise.- J.-A.-L. Gossey.

365. – Le 3 sept. 1774, dispense de bans pour le mariage entre Pierre Bordeaux, sr des Bares, Escr, demeurant à Pontallery, fils de feu Charles et de Marie Labbé, d’une part, et Françoise-Agnès Renault, fille de Jean Renault, changeur en titre des monnayes, et de Françoise Satis, de la parr, de Pont-l’Evêque.

181. – Le 28 déc. 1775, Jean Leclerc, marchand, demeurant à Pontalery, constitue 150 livres de rente en faveur de Me Louis-Jean Le Bourgeois, acolyte, afin qu’il puisse parvenir aux ordres sacrés.
Fait et passé à Livarot, en présence de Robert Allaire, marchand, et de François Doisy, maître d’école, demeurant aud. bourg. Led. sr acolyte était fils de Jean Le Bourgeois et de feue Marie Picard.
M. Le Bourgeois prêta serment en 1791 et, au refus de M. Bailleul, vicaire de Livarot,
fut élu curé constitutionnel du Mesnil-Durand pour remplacer le vénéré M. Dufresne. En l’an II, il fut arrêté comme suspect; mais son arrestation ne fut pas longtemps maintenue: on trouve bientôt son nom sur la liste des pensionnés de l’Etat. Il se rétracta après la Révolution et fut nommé curé de Longues, près Bayeux. Il y mourut en 1819. (Archives du
Calvados. – Ordo de Bx.)

337. – Le 29 décembre 1785, la nomination à la cure de St-Vigor de Pontalery appartenant au seigr du lieu, Mesre Joachim-André-Louis Gossey, Escr, conseiller-secrétaire du roy, Maison et couronne de France et des finances, seigr de Livarot, des Loges et patron de la parr, de Pontalery, nomme à lad. cure, vacante par la démission pure et simple, donnée le 25 oct. dernier, par Me Jean-Pierre Leclerc, la personne de Me Nicolas-Philippe Jamot, pbrë, vicaire de Livarot et originaire dud. lieu. Donné au château de Livarot.
Le 31 décembre 1785, le seigr évoque donne aud. sr Jamot la collation dud. bénéfice.
Le 2 janv. 1786, le sr Jamot prend possession de la cure de Pontalery, en présence dud. seigr patron, demeurant à Rouen, rue Grandmont, parr, de Sotteville; Me Pierre-Thomas Bailleul, sous-diacre, demeurant à Livarot; Me Charles-François Lesage, curé de Martin de Mauvaisville au diocèse de Séez, demeurant à Montpinçon, diocèse de Lx; Me Jean-Pierre Pitraye, pbrë, demeurant au Breuil, Me Jean Nicolas, vicaire du Mesnil-Durand; Me Jean-Baptiste Cordier, notaire, demeurant à Livarot; Guillaume Launay, Me en chirurgie, demeurant aussi aud. bourg, et autres témoins.
M. Jamot prêta serment sans restriction le 13 fevr. 1791, et resta en qualité de curé constitutionnel de Pontalery. Ayant renoncé en l’an II à l’état ecclésiastique, il fit partie de la municipalité de celle commune jusqu’en l’an V; mais ensuite on ne trouve plus son nom dans les archives de Pontalery. L’an V, c’était l’année où les prêtres émigrés commençaient à rentrer en France, l’année où bien des prêtres jureurs, se sentant un peu plus de liberté
commencèrent à rétracter un serment que la peur leur avait arraché. Tout prouve que Me Jamot fut un de ces derniers. Son nom ne se trouve pas sur la liste des pensionnés de l’an V; il fut dénoncé, avant le Concordat, pour remplir les fonctions ecclésiastiques à Livarot et aux environs. En 1803, il était revenu à Pontalery et l’évêque de Bayeux le nomma à la cure de Mesnil-Germain. Il y mourut en 1820, à l’âge de 60 ans: il avait été le dernier curé de Pontalery. (Archives du Calvados. – Archives de l’évêché de Bayeux. – Archives municipales de Pontalery. – (Archives de l’église de Livarot.)

Pontalery (Saint Vigor)
Curés. -J. -P. Leclerc – N.-Ph. Jamot.
Prêtre de la paroisse. – C. Rebut.
Clerc. – L.-.T. De Bourgeois.
Patron. – Le seigneur du lieu. – J.-A.-L. Gosset.
Seigneurs. – C. Bordeaux – P. Bordeaux des Barcs.

Histoire de l’ancien évêché comté de Lisieux – H. de Formeville.
Les nobles fiefs de la Sergenterie d’Orbec. Pont-Alery.
Guillaume de Manubeuville et autres y tiennent an huitième de haubert, prisé 12 livres.
Guillaume de Menubeville et autres y tiennent de Robert de Neufbourg un membre de fief.

Bulletin de la Société des antiquaires de Normandie.
Pont-Alery.
Fiefs Nobles – 1/8 de fief tenu par de fief tenu par Guillaume de Mainbeville, Robert Langenouil et Guilbert Le Sesne. 12 livres de rente.
Arrière-Fiefs Un membre tenu par de fief tenu par Guillaume de Mainbeville, Robert Langenouil et Guilbert Le Sesne de Robert du Neufboug. chev. (20 l.de rente).

Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790.
Mathieu Le Galois, messagier d’Évreux, demourant au Pontalery, près Livarro, 10 éc.

Annuaire Des Châteaux 1906-1907.
Pontallery: Mme A. Rowcliffe. — M. Mme R. Rowcliffe.

3 – Archives ShL.
Néant

I. – ANCIEN RÉGIME.

SÉRIE AA.
Classement Bréard. Lettres royaux pour l’exemption des tailles. 1460-1571; – pour l’abonnement de la taille. 1603-1650 (Cah. et 2 liasses). Lettres de provisions et divers. 1487-1646. (Liasse). Lettres d’octroi. 1456-1641. (Liasse). ― Lettres missives des souverains, ministres, gouverneurs, intendants. 1614-1789. (30 liasses). Une partie appartient aux fonds du gouvernement et de la subdélégation de Honfleur. Voir la série II.
Supplément. – – Nominations de gouverneurs. 1620-1637. (Liasse). Voyage du Roi : dépenses, réquisitions sur les paroisses voisines. 1786. (2 liasses). Passages de diverses personnalités. Cadeaux. 1773-1788. (4 liasses).- Prières publiques. 1768-1775. (Liasse). Recherches aux archives de Londres sur les privilèges de la ville. 1772. (Liasse). Projet de rétablissement des Etats provinciaux. 1788. (Liasse). États généraux : procès-verbaux des corporations de la ville; procès-verbaux et cahiers des paroisses du bailliage. 1789. (3 liasses).

SÉRIE BB.
Classement Bréard. bre 4554. (Reg.); (103 cah. et reg.). – Délibérations. 15 mai 1550-28 novem1599-1608, 1614. (Fragments); 1620-1790. Lacunes : 1623, 1632. Outre les délibérations, cette série comprend : articles 12-22, 24-26, 28, 30-31, 33-37, 39-45, 47 : procès-verbaux d’adjudication de travaux. 1620-1642; art. 58, idem. 1680-1683; art. 50, 53, 55 : procès- verbaux d’adjudication des octrois. 1664-1673; art. 60 : enregistrement des réceptions de bourgeois. 1686-1695; art. 72 : délibérations particulières. 1710 – 1714; art. 77 : règlement du tarif. 1715-1717.
Supplément Offices municipaux : créations, provisions, rachat. 1707, 1725-1730, 1736, 1772-1773. (4 liasses); nominations par le duc d’Orléans, apanagiste du domaine d’Auge. 1729- 1733, 1738-1745, 1767-1772, 1775. (4 liasses) : élections (par les corporations). 1767. (Liasse).
Correspondances, avec le duc d’Orléans, etc. 1757-1790. (2 liasses. Députations. 1771-1789. (Liasse). Compétence et préséances : difficultés avec le bailliage. 1719- 1720, 1774. (2 liasses). Employés municipaux: messager de Rouen. 1628. (Liasse). Dénombrement de la population (dressé pour la gabelle). 1759, 1766-1767 (4 reg. et cah.). Comité général national. Délibérations. 24 août 1789-17 février 1790. (Reg.) Bureau de police et sûreté : élection. 18 octobre 1789. (Liasse); – délibérations. Octobre-décembre 1789. (Reg.) Classement Bréard.

SÉRIE CC. Comptes des receveurs de la ville pour les octrois (rendus à la Chambre des Comptes) et pour le patrimonial (rendus aux échevins). 1581-1686 (180 cah.). Comptes d’ensemble pour les octrois, le patrimonial et les droits de tarif levés en remplacement de la taille. 1687-1690. (4 cah.` Comptes des octrois, depuis 1581. Lacunes: 1594, 1618-1620, 1622, 1634-1637, 1681-1682. Comptes du patrimonial, depuis 1582. Lacunes : 1584-1588, 1595-1596, 1600, 1604, 1613, 1615-1620, 1624-1645, 1651-1652, 1660-1661, 1664-1666, 1672-1674, 1676, 1680- 1686. Comptes de liquidation des emprunts. 1637-1646.- Des comptes de 1607-1609, 1653-1655, 1667, 1670, 1673-1674, 1680, 1682, provenant du supplément ci -après, diminueront sans doute (après vérification) les lacunes indiquées ci -dessus. Supplément. – Comptes semblables pour l’ensemble des octrois, du patrimonial et du tarif : exercices pairs. 1690-1708. (3 cah.); – exercices impairs. 4691-1725. (3 cah.); – 1726-1758. (8 cah. et liasses). – Comptes spéciaux : taxations du receveur. 1725-1729. (4 cah.); installation des casernes. 1735-1739. (Liasse) : -sous pour livre du tarif et du patrimonial. 1730- 1745. (2 liasses). Comptes des nouveaux deniers patrimoniaux (1). 1758-1789. (32 cah.). Comptes spéciaux : seconde moitié des octrois, caisse des mille livres, etc. 1759-1789. (3 liasses) – Comptes rendus par les échevins à l’intendant : pour le tarif 1745-1757. (34 cah.); pour les nouveaux deniers patrimoniaux. 1758-1764. (6 cah.). Compte de Taveau pour les dépenses de la place et du port. 1775-1790. Procès en reddition de compte contre les receveurs Chauffer et Le Normand. 1701. (Liasse). Dépenses. Règlement des charges. 1682-1691, 1757-1759. (2 liasses). – Etats des charges et revenus. 1723, 1746, 1759. 1763-1764, 1766, 1768, 1772, 1777, 1779, 1782. Mandats enregistrement. 1686. (Cah.); 1716-1739. (Reg.); – minutes 1759- 1789. (4 liasses). – Bordereaux de paiements acquittés sur les sous pour livre. 1756-1757. (Liasse). Mémoires. 1759-1781. (carton). Procès contre l’éclusier. 1717-1754 (Liasse).
Pièces justificatives des comptes du tarif. 1719-1758. (11 liasses) des nouveaux deniers patrimoniaux. 1758-1789. (32; liasses)

Lacunes : 1722-1736, 1738, 1740-1742. Emprunts et dettes. 1589, 1638. (2 liasses). Liquidation. 1663-1674. (Liasse). Emprunt pour les travaux du port: titres constitutifs. 1759-1788. (Liasse); – enregistrement. 1766- 1772. (Reg.); essai de liquidation. 1768-1770. (Liasse); – correspondances, etc. 1769-1789. (2 liasses); sommier d’échéances. Vers 1789. (Reg.); quittances des rentes passives. 1772- 1788. (2 liasses); – état des dettes. 1790. (Cah.). – Revenus. Anciens octrois, aides, etc.: baux. 1587-1728, 1774. (3 liasses); procédures diverses. 1639-1654. (Liasse); procédures contre la ferme des Aides. 1663. (Liasse).- Produit des deniers patrimoniaux. 1703-1711. (Liasse). 1 Tarif: arrêts d’établissement, de prorogation, etc. 1684-1745. (Liasse); procédures diverses. 1696-1712; 1735-1761. (2 liasses). Demandes d’exemption. (Liasse). Procès contre l’adjudicataire Lion. 1723-1742. (Liasse); – à l’appui, bordereaux de caisse. Avril 1721- août 1722. (Reg.) Sommier des abonnements. 1723-1729. (Reg.). Journaux de recette : abonnements, droits sur les boissons, droits sur les marchandises diverses. 1743-1745. (41 reg.); 1754-1756. (36 reg.); 1758. (12 reg.). Vérification des journaux de recette. 1730-1734. (Cah.). Bureaux et mobilier. 1746-1756. (Liasse). Nouveaux deniers patrimoniaux levés en remplacement du tarif : établissement (voir plus loin exemption de la taille). 1757-1758. (Liasse). – Délibérations municipales y relatives, 1758-1770. (Reg.). Traités avec la Régie des Aides pour la perception des droits. 1759-1787. (2 liasses). Procédures: demandes d’exemption pour les employés des Fermes. 1774- 1775,1786-1787. 2 liasses). Tableaux de produit. 1758-1786. (29 liasses). Journaux de recette : abonnements, droits sur les boissons, droits sur les viandes. 1758-1788. (99 reg. et 32 liasses).
Lacunes : abonnements de 1760, 1773, 1783. Impositions indirectes. Droits de subvention : réclamations. etc. 1655-1688. (Liasse).- Commission d’enquête sur les droits maritimes. 1739. (Liasse). Don gratuit : sur le bois à brûler, etc. 1712-1717. (Liasse). Second don gratuit. 1758-1770 : comptes et états de produits. (2 liasses); journaux de recette. (22 reg. et 11 liasses de cah.); demande d’abonnement. 1759. (Liasse); procès contre le hameau de la Rivière. 1759-1760. (Liasse). -Procès-verbaux de régie. 1760-1761. (Liasse). Perception des huit sous pour livre correspondance. 1772. (Liasse). Octrois municipaux. 1778-1786 : assujettissement des écarts. 1785; – rachat et suppression. 1786. (3 liasses). — – Voir le dossier de vérification des caisses et registres des administrations financières. 1764. (Série II. Fonds de la subdélégation).
Procédures diverses : droit de chaîne du gouverneur. 1663. (Liasse); droits de coutume. 1771. (Liasse); – prévôté et travers de Seine, procès contre le duc d’Orléans. 1759, 1769- 1773 pièces à l’appui et correspondances. 1522-1784. (3 liasses); -contrôle et parisis (quart en sus) des poids, procès contre le prince de Condé. 1776, 1785. (3 liasses). Impositions directes. Taille : rôles. 1605, 1607, 1662, 1672. 1676, 1684-1685. (7 cah.); compte des collecteurs. 1673 (Cah.) : -abonnement. 1684. (Liasse); quittances. XVIII s. (Liasse. Voir les pièces justificatives des dépenses); – rétablissement de l’ancienne franchise. 1757-1786. (Liasse). Privilèges des bourgeois pour leurs exploitations rurales. 1632-1735 (4 liasses). Impositions du hameau de la Rivière (Aujourd’hui commune de la Rivière- Saint – Sauveur.) : procédure. 1760- 1768. (3 liasses). — Productions, depuis 1498. Rôles spéciaux de la taille pour ce hameau. 1662, 1670, 1672. 1676, 1684-1685, 1760; rôle de la gabelle. 1759. Répartition de la taille de l’élection de Pont-l’Evêque. 1682, etc.
Taxe pour la défense contre les corsaires barbaresques. 1618. (Liasse. Impositions accessoires, ustensile. Capitation. Délibérations municipales spéciales. 1692-1715. (Cah.). Mandements de l’intendant. 1710-1789. (2 liasses,. Rôles de répartition. 1705-1789. (82 cah.). Etats de non-valeurs. 1772-1789. (Liasse). -Demandes en exemption ou diminution. 1690-1715; 1771; 1775-1777. (3 liasses). Lacunes des rôles de la capitation: 1710, 1722, 1730-1731, 1734, 1737, 1739, 1744. Les états de non-valeurs sont annexés aux mandements.
Dixième rôle. 1710. (Cah.). Taxe pour le rachat des octrois municipaux (sur tous les possédants-fonds). 1789. (Cah.. Supplément des privilégiés pour les six derniers mois de 1789. (Cah.). Impositions de 1790. (Cah.). Gabelle. Procès-verbal de vérification du rôle des contribuables de la paroisse Saint-Léonard. 1744. Demande et octroi de la franchise du sel. 1766. (Liasse).- Procès-verbal de dénombrement des habitants y ayant droit. 9 septembre 1767. (Reg.). Achats de sel; baux des magasins; règlement du mesurage. 1767-1777. (3 liasses). Journaux de distribution du sel. 1768-1790. (22 reg.). Comptes. 1768-1789. (2 cah. et 3 liasses). Impôts dus personnellement par la ville. Vingtième des revenus patrimoniaux, etc. 1769-1774. (2 liasses). Contrôle des délibérations. 1706-1772. (Liasse). Droit du centième denier sur l’achat de la Lieutenance. 1787. (Liasse).
Travaux d’entretien et d’agrandissement du port. 1598-1620. (Liasse); 1687. (Liasse); 1766-1771. (3 liasses et 1 plan). – Projets d’embellissement et d’agrandissement de la ville : projets Voizard. 1765-1776. (Liasse); Cachin, etc. 1786-1791. (Liasse et plan). – Acquisition de la Lieutenance. 1770-1786. (Annexes, depuis 1635). Projet d’installation de l’Hôtel de Ville. 1790.- Construction d’une salle de spectacle. 1788. Pompe à incendie. 1776. (4 liasses. Installation des écoles chrétiennes fondation de l’abbé Lefebvre, etc. 1784; titres de propriété : décret Aubert. 1715-1736; occupation de terrains pour les matériaux, etc. 1788. (3 liasses). – Entretien des fontaines, places, etc. 1705-1718. (Liasse).- Inondations. 1747. Liasse).- Alignements (procès contre particuliers). 1775-1789. (Liasse). Enlèvement des boues : adjudications, etc. 1769-1781. (Liasse). Ouverture de la route de Honfleur à Pont- l’Évêque. 1770- 1786. (Liasse). Grenier à sel; procès au sujet de la mouvance du fief de Daubeuf. 1399-1701. (Liasse). Voir série FF, le procès contre M. de la Pommeraye.

SÉRIE EE. Le classement Bréard avait placé les fonds de l’Amirauté dans cette série; mais l’ordre réglementaire, comme la logique, obligent à distinguer les documents provenant du chartrier communal originaire et les fonds qui y ont été ultérieurement déposés sans y avoir été légalement incorporés.)
Prisons écrous. 1738-1790. 16 cah.) Police de la ville. Procès-verbaux pour tapage dressés par la milice bourgeoise contre des commis aux Aides. 1765; contre divers. 1770. (2 liasses). Maréchaussée. Établissement d’une brigade. 1769-1770, 1778. 2 liasses). Désarmement. 1767. Liasse. Maintien de l’ordre. 1789. (Liasse). Procès contre la paroisse d’Équemauville, au sujet des limites de la bourgeoisie d’Honfleur. 1689-1696, 1728, 1747- 1756. 3 liasses). Productions, depuis 1626. Procès- verbal de l’extension du tarif d’Honfleur. 1686; rôles de la taille d’Équemauville. 1747, 1754. Procès- verbal de délimitation dressé par M. Chauffer de Saint Martin, commissaire de la Cour des Aides 1750. Procès Le Loup- Houel de la Pommeraye, au sujet d’une servitude de passage intéressant le grenier à sel. 1777-1789. (Liasse).

SÉRIE GG.
ACTES DE CATHOLICITÉ. SÉRIE GG. Le classement actuel de cette subdivision ne comporte qu’une suite chronologique unique dans laquelle entrent, suivant l’ordre de leurs dates initiales, les registres des diverses paroisses. L’attribution exacte de chaque registre est d’ailleurs rendue plus délicate par le fait que les quatre paroisses ne formaient que deux cures, étant groupées deux à deux : Notre- Dame et Saint- Léonard d’une part, Sainte- Catherine et Saint – Étienne d’autre part. Les indications ei après, surtout en ce qui concerne les lacunes, ne sont donc données que sous réserves, bien qu’il ait pu être tenu compte des corrections ultérieures apportées par M. Bréard à son inventaire.
I. Paroisse Notre-Dame. 44 reg. et cah.) Baptêmes, depuis 1629. Mariages, depuis 1658.- Sépultures, depuis 1641. Audiences de contrats. 1641-1647.
II. Paroisse Saint- Léonard. (71 reg. et cah.) — Baptêmes, depuis 1629. Mariages, depuis 1658. – Sépultures, depuis 1662 ? – Lacunes ? baptêmes de 1648-1657; actes de 1699. – Audiences de contrats. 1662-1673. Délibérations du commun. 1667-1673.
III. Paroisse Sainte- Catherine. (156 cah.) Baptêmes, mariages et sépultures, depuis 1647. Lacunes ? mariages et sépultures de 1659-1663, actes de 1706- 1708, 1711-1713, 1730. Abjurations. 1685, 1765. IV. Paroisse Saint-Étienne. (68 cah.) Baptêmes. 16132-1622.- Baptêmes, mariages et sépultures. 1623-1658, 1673, et depuis 1680. Lacunes ? mariages de 1627-1629; actes de 1688-1693, 1701- 1705, 1721-1753. ÉTABLISSEMENTS ECCLÉSIASTIQUES. Paroisse Notre- Dame. Fabrique délibérations. 1785-1791. (Cah.); comptes. 1729-1739, 1768-1780. (3 liasses); – quêtes. 1741. (Cah.) Confrérie de charité : délibérations. 1700-1780. (4 reg.); comptes. 1690-1789. (Liasse); – fondations, contrats, procédures. 1477-XVIIIe s. (Liasse); droits d’amortissement. 1640-1693. (Liasse). Confrérie du Saint- Sacrement: statuts. 1643. (1 p.). Paroisse Sainte- Catherine. Fondations. 1584-1608, etc. (Liasse); – offrande du pain bénit. 1784-1790. (Cah.) Paroisse Saint-Etienne comptes 1788-1791. (Liasse). Paroisse Saint-Léonard. Obituaire. XVIIIe s. (Cah.) Titres de rentes sur l’Etat et le clergé. 1714-1765. (Liasse). -Chapelle Saint- antoine. 1632. (1 p.) — Collégiale Notre-Dame de Cléry. 1480. (1 p.) Religieuses Augustines. Acquêts de rentes et immeubles, procédures. XVII – XVIIIe s. (2 liasses, à classer).

SÉRIE DD

INSTRUCTION, ASSISTANCE. HYGIÈNE. Voir le dossier de la fondation des écoles. – Hôpital et Hôtel Dieu. Etablissement des religieuses hospitalières. 1672-1673. – Projet de réunion avec les religieuses Augustines. 1770. (2 liasses). – Union à l’hôpital de la mense conventuelle du prieuré de Royal-Pré. 1758-1763, 1778-1786 2 liasses). Dettes de l’hôpital. 1771-1776.- Réforme. 1785-1786. (2 liasses). – Quêtes à Sainte-Catherine et Saint-Léonard. 1677- 1689. 2 liasses). Droits sur le bateau faisant le passage du Havre divers. 1686-1756. Liasse); procès : contre l’hôpital du Havre en réglementation de leurs privilèges respectifs. 1765-1770. (Liasse); (Liasse); contre la régie des sous pour livre. 1772. contre la poste. 1769, 1786. 2 liasses). Enfants trouvés. 1786. Secours divers. 1769. 1788-1790. (3 liasses). Epidémies de peste, etc. 1636, 1649-1653, 1712-1716, 1720- 1722. (4 liasses). Conseil de santé délibérations. 14 juin 1769-13 juin 1787. (Reg.) – Déclarations des pilotes. 1757-1758 (Cah. et liasse); 1769-1771; 1779-1784; 1787. 9 liasses).- Réceptions de chirurgiens. 19 juin 1776-1791. (Reg.) – Eaux de Saint-Nicol analyse par Fourcroy. 1786. (Liasse).

SÉRIE HH. Correspondance avec les échevins de Paris sur les facilités nécessaires au commerce. 1622. Liasse); avec la Chambre de Commerce de Rouen. sur la pèche, le commerce maritime, etc. 1735-1790. 11 liasses; avec la Chambre de Commerce de Dunkerque, sur la pêche de la morue. 1758. (Liasse). Réglementation des trieurs de morues. 1674-1720. (Liasse). Phares et bouées. 1774-1777. (2 liasses). Pêche du hareng. 1771-1783. (Liasse). Projet d’entrepôt pour le commerce avec l’Amérique. 1783. (Liasse). Messageries. 1782. (Liasse). Voir série CC, le procès au sujet du péage réclamé par le duc d’Orléans. Agrégations aux corporations. Août 1779-août 1783. (Reg.) Mercuriales. Octobre 1779- décembre 1786. (2 reg.) Comité des subsistances : délibérations. 21 octobre- 23 décembre 1789. (Reg.); achats au Havre, cargaisons saisies : comptes et correspondances. (6 liasses).

SÉRIE II. –
Inventaires des archives. 1746; 1768-1769. (2 reg.); 1778. (7 cah.); — état de lieux du chartrier. 1790. (Cah.) FONDS DE L’AMIRAUTÉ D’HONFLEUR (1). Édits, ordonnances, commissions. 1673-1686. (Fragments; 1694-1703. (Reg.)
(1) Les indications sommaires données par M. Bréard ne comportant pas de numérotation, nous avons cru préférable de reprendre en entier le classement, que nous avons d’ailleurs dû effectuer matériellement, le rangement commencé par M. Bréard ayant été bouleversé lors du transfert des documents dans le local actuel.

Plumitifs d’audience. 1674-1791. (44 reg.) sentences. 1665-1765. (42 reg. et liasses). Minutes des — Lacunes : des plumitifs : 1681, mars 1691 – décembre 1692 : des minutes : juillet-décembre 1666, janvier -juin 1668. Les minutes de 1766-1791 sont en cours de classement. Réceptions de capitaines, maitre de navires. pilotes lamaneurs et hauturiers, chirurgiens. Octobre 1673- mars 1694. (Reg. et liasse); – minutes, par année. 1703-1776. (64 liasses); par profession. 1696-1702. (4 liasses); 1777-1791. (6 liasses). Lacunes : année 1728 et feuillets divers; l’année 1752 est gravement endommagée par l’humidité. Congés de navigation. 1636-1649. (Reg.) : 1667-1719. (19 reg. Rôles d’équipages et déclarations des vivres, armements, etc. 1673, 1676-1694. 13 liasses; 1713-1714, 1717- 1718, 1723-1724. (3 liasses). Rapports de mer : dépôt. 1665-1719. 22 reg.); – vérification. 1673-1687, 1694-1707, 1711, 1714. Reg. et 3 liasses). Journaux de navigation. 1684-1783. (63 liasses de cah.) Lacunes : 1690-1696, 1702-1703, 1705-1709, 1711-1712, 1745- 1747, 1755-1762, 1767-1770, 1777-1781. Journaux de bord saisis sur des prises anglaises? 1736-1745, 1752-1757, 1761-1775.
Visites des navires à l’arrivée et au départ. Octobre 1713- 1790. (33 reg.); – minutes des procès-verbaux. 1783-1786, 1790. (7 liasses). Lacunes : 1721 -août 1728, août 1729-1739, octobre 1741-1742. 1747-1753. Séquestre. Inventaires des effets des marins morts en mer. 4719-4754, 1767-1790. 4 liasses). Mainlevées : apparaux et marchandises saisis, etc. 1703-1715, 1736-1770. (10 liasses). Actes de propriété, construction, radoub, avitaillement, ventes. 1681-1737, 1751-1791. (23 reg.). Saisies en décret et ventes de navires. 1672-1688. (liasses; -1698-1791. (8 liasses. Requêtes diverses, procédures civiles. 1670-1702. (16 liasses; XVIII s. (10 liasses. Plaintes, informations, procédures criminelles. 4673-XVIII s. 14 liasses). Les premières liasses, conservées ou reconstituées conformément à un classement de 1710, paraissent avoir été composées de façon très arbitraire. classement.

Affaires spéciales par navires : naufrages, etc. Comptes et inventaires d’armement, correspondance, etc. 1713-1791. (25 liasses). Dossiers des greffes des amirautés de Touque et d’Honfleur. Course liquidation et contentieux des prises. 1671-1694. (Liasse); 1711-1778. (6 liasses). – Corsaires Fleur-de-la-mer. – 1711; Fortune. 1746; Duc d’Harcourt, Entreprenant, Heureux. 1756; Ville-d’Honfleur. 1778-1779. Police du port. 1707-1717, 1771. (2 liasses); -de la pêche. 1726-1757.. (Liasse). Garde-côte. Revues nominatives des compagnies formées dans chaque paroisse de la 16 capitainerie (Honfleur). 1698- 1756. (39 liasses). Lacunes : 1699, 1701-1703, 1706, 1709-1710, 1712-1713, 1715, 1717-1719, 1721-1723. 1725, 1727-1728, 1731. Les revues de 1707-1711 comprennent des paroisses de la capitainerie de Pont-Audemer? Divers. Plumitif des traites foraines. 23 mai 1663-3 septembre 1664. (Reg.) Engagements de matelots par le capitaine Pallier. Décembre 1684- février 1688. (Reg. Greffe. Productions. Février 1673-1687, 1719-1791. (2 reg.) Déclaration, par les parties, des conseils choisis. Avril 1745- mars 1719. Cah.) Recette des droits. 1773-1777, mai 1782- 1785. 8 reg. Inventaires. 1710-1813. Liasse..

FONDS DE L’AMIRAUTÉ DE TOUQUE (Siège réuni à l’amirauté d’Honfleur par édit d’août 1786.). Édits, ordonnances et commissions. 4697-1703, 1709-1712, 1716-4728. 3 reg.) – Réceptions. XVIII s. (Liasse). Plumitifs d’audience. 1694-1786. (12 reg.); affaires criminelles. 1753-1787. (Reg.) Lacunes : juillet 1724-1728, mai 1737-mai 1742. Congés de navigation. 1694-1785. (44 reg.) mer. 1698-1786. (36 reg.) Lacunes des congés : avril 1738 juillet 1739; juillet 1727 décembre 1728, juin 1770-juin 1773. Rapports de des rapports : Les congés et les rapports ont été intervertis sur leurs registres respectifs entre août 1739 et 1741.

Déclaration des épaves. 1763-1786. (Reg.) cadavres de noyés. 1702-1770. (Liasse). Actes de propriété. Mai 1773-1786. (Reg.) Visite des Minutes de sentences, requêtes, informations et enquêtes. XVIII s. (3 liasses, à classer). Procès divers. Coutume de Touque, appartenant à l’évêché de Lisieux. 1711-1737. (Liasse). Police de la pèche. Visite des filets. 1734-1786. (Liasse). Garde-côte. Revues nominatives des paroisses de la 17 capitainerie (Touque). 1742-1743, 1745-1747, 1750. (6 liasses). En outre, revues de la capitainerie de Villers. 1745. Présentations. 1742-1754, 1760-1767, 1770-1786; défauts. 1745-1786. (3 reg.)

SUBDÉLÉGATION D’HONFLEUR. Correspondance personnelle avec l’intendant. 1755-1762. 1778. Recommandations. 1755- Circonscription. 1756-1763. (2 p.) Attentat de Damiens. 1757. (3 liasses). Dénombrement de la population de la subdélégation. 1774. (1 p.) Corporations d’arts et métiers : états. 1757, 1762. (2 liasses).- Subsistances approvisionnement du Havre. 1756-1759. (Liasse. Mercuriales. Janvier 1782. (4 p. Mesures sanitaires. 1757- 1758. (Liasse). Affaires diverses : surséance pour le boucher Le Hérupé (état de créances, etc.) 1755. (Liasse). – Communautés civiles : édifices, travaux, etc. Genneville : travaux au clocher. 1755; Pennedepie : rôle d’imposition pour les travaux du presbytère. 1757-1758; Saint-Léonard: 1761; Saint-Martin le- Vieux rôle d’imposition pour les travaux du clocher. 1757 (4 liasses). Finances. Règlements pour la répartition de la taille. 1719, 1767-1768. (2 liasses). Répartements de 1758, 1760, 1762- 1763. (5 liasses). Procès-verbaux d’établissement des rôles de Cricquebeuf et Saint-Gatien. 1769. Suppression du tarif d’Honfleur. 1758-1763. (Liasse). Inspection des administrations financières personnel, registres, caisse). 1764. (Liasse. – Réparations au grenier à sel. 1760-1775. (Liasse). Affaires militaires. Milice et garde- côtes. Milices provinciales ville d’Honfleur. Instructions et ordonnances. 1755- 1788; états des assujettis; procès-verbaux de tirage au sort. 1755, 1757-1758, 1766-1769, 1775-1788; – pièces justifia tiges des dispenses. 1758-1761, 1768, 1775-1788. (8 liasses). Recrues provinciales. Opérations du recruteur Taveau. 1759- 1760. (Liasse). – Garde-côtes paroisses rurales et maritimes. Instructions. 1759-1778; tableaux de recensement des capitaineries d’Honfleur et Touque. 1759; — tirage au sort. 1759, 1782-1783, 1785-1786; dispenses. 1758-1760; bulletins de service. 1757-1760; correspondance. 1757-1784. (9 liasses). Appel des garde-côtes. Camps de Grâce, de Trouville. 1748. (Liasse); 1756, 1758. (6 liasses. www Approvisionnements : farines, fourrages, viandes; effets de campement, habillement, etc., indemnités d’occupation, etc. – Levée et dislocation. Corps de garde. Inventaires, réparations, bois et lumière. 1737-1770. Désarmement des batteries; remise aux Fermes générales. 1763. (2 liasses). Passages de troupes. Réquisitions de charrois. Dénombrements nominatifs (habitants, bétail, voitures). 1758; recensement des charrettes. 1760. (2 liasses). Transport de fusils, de literie correspondance et comptes. 1758-1760. (2 liasses). Départ pour Cayenne de la compagnie de maréchaussée du chevalier Turgot. 1763-1764. (Liasse). Garnison. Séjours des régiments de Carhaix, Nantes, Beauvaisis, Saint- Maixent. Logement, demandes d’exemption et d’indemnité. 1756-1761. Casernement, approvisionnement. 1756-1783. (2 liasses). Maréchaussée. Établissement d’une brigade à Honfleur. 1756- 1771. (Liasse). Écoles militaires : instruction des demandes d’admission. 1761-1786. (Liasse). Invalides et pensionnés militaires; états des revues, contrôle des paiements, etc. 1778-1784, 1788- 1789. (5 liasses). Travaux publics. Port de Honfleur. 1757-1762. (Liasse). Corvées. Délibérations des paroisses sur l’option du rachat; rôles de rachat; adjudications pour les paroisses qui effectuent les travaux. 1783. (3 liasses). Divers. 1772-1787. (Liasse). Notariat. 1755. (Liasse). Affaires ecclésiastiques. Cure de Berville- sur- Mer (Eure, canton de Beuzeville.). 1758; ` communautés religieuses. 1762. (2 liasses). Assistance divers. 1757; 1777. (2 liasses). FONDS DIVERS. Gouvernement militaire de Honfleur. Lettres et ordres adressés au marquis de Monts, gouverneur. 1646-1682; – au lieutenant gouverneur B. de Saint-Marc. 1760-1768. (2 liasses). Supplément des pièces analogues, irrégulièrement classées dans la série AA. Bailliage de Honfleur : brouillons informes. 1781-1784. 2 liasses). -Faillites. 1787-1790. (4 liasses). Compte de dépenses de la Chambre aux deniers de Gaston d’Orléans. 1639. (Reg.). Principalement pour la dépense de bouche. Titres féodaux. Aveux, etc. XV – XVIIIe s. (41 liasses). Vicomté d’Auge terres à Honfleur, Daubeuf, Pennedepie, Saint- Gatien. 1601-1753. Maisons et terres à Honfleur, relevant des fiefs de Roncheville, La Haie- Bertrand, Daubeuf, Manneville- Daubeuf, Saint-Nicol, Crémanville, Grestain (lettres de terrier pour l’abbaye. 1609), Le Rosel. 1482-1779. Fiefs de Meautrix, à Barneville- la – Bertrand et Pennedepie. 1453-1725; – de Blosseville, à Pennedepie et Cricquebeuf. 1579-1718.- Fiefs d’Ableville et Bailleul, à Ableville. 1594-1742; Beaumoucel et Le Mesnil- Ferri, à Beuzeville et Notre- Dame- du- Val (Eure, canton de Beuzeville.). 1596-1763; La Chapelle- Hainfray. 1615; La Houssaye, à Crémanville. 1642 : Équemauville. 1605-1733 – Fiquefleur. 1665; Heudreville et Notre- Dame-du-Val, à Fourneville. 1603-1738; Maharu et Tontuit, à Genneville. 1668- 1771; Prétreville, Saint-Évroul, le Bucquet, Honnaville et Quetteville, à Gonneville. 1567-1780; Hennequeville. 1590- 1682; Les Gruaux, à Quetteville. S. d.; Saint-Aubin-sur-Quillebeuf (Eure, canton de Quillebeuf.). 1626; Toulaville, à Saint- Martin – aux Chartrains. 1650; – Surville. 1633-1651; Sainte- Marie, au Theil. 1645; Vasouy. 1450-1748; Villerville. 1764. – Terrier de Saint-Léonard d’Honfleur. 1777. (Reg.). Dressé par J.-B. de Brévedent d’après les aveux de 1772-1774. Mouvances des fiefs d’Ablon, Boulai, Daubeuf, Manneville Daubeuf et Le Rozel. Papiers du lieutenant-général de Martange, attaché au prince Xavier de Saxe : correspondance politique et intime, et notes de dépenses. 1756-1783. (4 liasses).
Papiers relatifs à Malebranche. Lettres du marquis d’Allemans à Malebranche. 1671-1701.- Extraits de travaux philosophiques, notes diverses. (3 liasses). Dime de Barneville- la- Bertrand. Procédure entre le curé et le seigneur. 1741-1784. (Liasse). Procédures diverses, entre particuliers ? XVII – XVIIIe s. (Carton).

II – PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE.
SÉRIE D.

Délibérations du conseil général et du corps municipal. 1er mars 1790-17 ventôse an II (4 cah.; S cah., fol. 1-60); du conseil général. 20 ventôse an II – 13 prairial an IV (5º cah., fol. 61-94 et 6 reg.); – du corps municipal. 20 ventôse an II- 8 prairial an IV (7 reg., fol. 1-72; de la municipalité du canton intra muros (Voir aux Archives du Calvados les délibérations de la municipalité du canton rural d’Honfleur. 29 frimaire an IV- fructidor an V; floréal an VII7 prairial an VIII (2 reg.); – arrêtés, par bureau. Ventòse an IV-prairial an VIII (8 reg. et cah.) Correspondance active de la municipalité. Pluviôse an IV-prairial an V (2 reg. incomplets); du commissaire du Directoire exécutif. Nivôse an IV-prairial an VIII (4 reg. et cah.) – Enregistrement divers, Germinal an VI – an VIII (reg.). – Affaires diverses (2 cah. et 4 liasses).). 14 prairial an IV- an VIII (7° reg., fol. 73-177; 8 reg. et partie du 9′ reg.) Correspondance active. 4 février 1790-29 floréal an VIII (7 reg.). Lettres du député Taveau. 1790 – an IV. (Liasse. – Lettres de divers délégués. 1789- an III, an VII- an- VIII. (2 liasses). Enregistrement des lois et décrets. 7 juillet 1790- vendémiaire an VII (4 reg. et 1 liasse); – des commissions, réquisitions, etc. An II-1840. (Reg.) Événements et fêtes. Proclamations. 1791 – an VIII; – installation de la municipalité cantonale. Nivôse an IV. (2 liasses). Circonscriptions administratives. Revendication d’un siège de district, du rattachement au département de l’Eure, etc. 1790, an II- an IV, an VI (3 liasses). Adresses diverses. Rapports avec le département et le district. 1791 – an IV. 3 liasses). Arrêtés des représentants en mission Lindet et Oudot. Octobre 1793; Bouret. Ventôse an II; Pomme. An II; Boissier et Porchet. An III. (5 liasses).

SÉRIE E. Naissances, mariages et divorces. décès. 1793 – an VIII. (23 reg. Affaires diverses. (Liasse).

SÉRIE F. États nominatifs des habitants, par compagnie de la garde nationale. Loi du 10 juillet 1791. (Liasse; manque l’état de la 9 compagnie); pour la distribution des substances (2-3″, 6-8 compagnies). Fructidor an III. (5 cah.); – informes (6-8″ compagnies). An IV? (3 cah.); informes. S. d. (10 cah.) Encouragements au commerce; régime douanier. 1789-1791. (3 liasses). Tribunal de commerce : création, frais d’établissement, installation. 1791. (3 liasses); élections. 1790- 1792, an VI. (4 liasses). Colonies. Troubles à Saint-Domingue. 1791. (Liasse). Liquidation des corporations : comptes et états nominatifs. (19 liasses). École d’hydrographie. Nomination des professeurs. 1791- an IV. (2 liasses); frais d’entretien. 1794 – an II. (Liasse); inscription des élèves. 1791-1825. (Reg.) Examens maritimes. 1791 – an III, an VII- an VIII. (2 liasses); réceptions de pilotes lamaneurs. 1791-1792; maîtres au cabotage. An Irian VIII; capitaines et aspirants. An VII. (4 liasses). Conseil de santé, quarantaine. An II, an IV. (Liasse). Pêche: morue. 1791; hareng. An III. (3 p.); – permis pour la pêche des moules. Floréal an II. (Cah.); – règlements de la pêche côtière. An II- an VII. (Liasse). Acquits à caution : journaux de délivrance. 3 novembre 1789- 12 messidor an VI. (16 cah.); bordereau récapitulatif. Septembre 1790-octobre 1791. (1 p.); – états des acquits à rentrer Mai 1793 -vendémiaire an IV. (4 cah.); – acquits à enregistrer à l’arrivée. Mars 1792-fructidor an V. 3 cah.) Déclarations de transport. Nivôse an II-pluviôse an IV. (Reg.) Agriculture encouragements, défrichements, déboisement.
1792- an II. (3 liasses); (Liasse). statistiques des récoltes. An V- an VII. Subsistances. Instructions, proclamations, lettres des autorités administratives. 1790, 1792- an V. 16 liasses). Mission Picquefeu de Bermon. Mi-décembre 1790. (Liasse). Recensement des grains. Septembre 1792. (Liasse). Grains fournis par le ministère de l’intérieur. 1792-1793. (Liasse). Déclarations des commerçants en grains. 3 juin 1793-29 brumaire an II. (Cah.). Missions diverses pour des achats de grains, correspondance et comptes. 1793- an II. (10 liasses). å Achats dans la campagne. 1792-1793. – Missions à Caen et Falaise. Brumaire-ventôse an II: à Paris. Pluviôse an II: Pont- Audemer. Ventôse- prairial an II; Mézidon et Falaise; à Vire et Villers – Bocage. Floréal – prairial an II; à Caen et Bayeux. Floréal-thermidor an II; à Coutances. Messidor thermidor an II; – au Havre. 1793- an II.
Journal d’achat. Marchés. Transport. Comptes divers. Distribution aux meuniers et aux boulangers. Février 1793- ventòse an II. (5 cah., 44 liasses). Missions à Caen et Coutances. Brumaire-thermidor an IV. (3 liasses). Protection de la circulation. Police de la boulangerie, de la boucherie. 1794 – an III. (3 liasses). Distribution des savons, etc. An IV. (2 liasses. Mercuriales. 1791-1793. 3 liasses). Fixation du prix des grains pour l’acquit des contributions en nature. An IV. (Liasse). Maximum. Fixation provisoire. Evaluation de la journée de travail. Contraventions. Brumaire-frimaire an II. (3 liasses). Accaparements. Déclarations des commerçants (Loi du 26 juillet 1793) enregistrement et souscriptions. (2 cah. et 1 liasse); (Loi du 12 germinal an II) : déclarations. (2 liasses). Déclarations des matières propres au service de la marine. Octobre 1793. (Liasse; – des denrées coloniales et marchand← dises anglaises. Germinal- floréal an II. (2 liasses). Assignats. Échange contre la monnaie de billon provenant de la fonte des cloches. 1791-1792. (Liasse); cours, démonétisation, falsifications. An III- an IV. (3 liasses,; -échanges contre des mandats (caisses publiques et particuliers). Messidor- thermidor an IV. (Liasse). Billets de confiance. Caisses d’échange du Havre, Fécamp et Fourneville. 1791-1792. (3 liasses); renvois des diverses municipalités. 1793. (Liasse). Fausse monnaie. Février 1791 – an V. (Liasse). Poids et mesures. 1791 – an VIII. (Liasse).

SERIE G.
Contribution foncière. Répartition, mandements, demandes de réduction. 1791-1793, an V- an VII. (3 liasses). de la ville, par l’ingénieur Cachin. 1791. (Atlas). Cadastre L’atlas Cachin comporte l’indication de projets de travaux. – Voir, série F (population), des fragments d’états qui peuvent avoir servi à l’assiette de la contribution foncière. – Contributions personnelle, mobilière et somptuaire. Tableau général des habitants assujettis. 1791. (3 p.) Récapitulation de la matrice. An V. (5 p.) – Pétitions en dégrèvement. Enregistrement et états. An V-A VIII. (5 cah.) Adjudications de la perception. 1791-1793, an V, an VII- an VIII. 6 liasses). Vérification des recettes sur les ] rôles d’à compte et définitifs des communes du canton. An VII. (2 cah. Patentes. Correspondance. 1791 – an IV. (Liasse); – journaux de délivrance. 1791-1793. (10 reg.); poursuites. Juillet 1792. Liasse); enregistrement. 27 floréal an VI-21 ventôse an VII. (Cah.); enregistrement des pétitions en dégrèvement. An VII-1819. (Reg.) Portes et fenêtres. Pétitions en dégrèvement. An VII- an VIII. Cah. Correspondance avec le district et le receveur du district. 1790- an III. 2 liasses); avec le département. An Ivan VIII. 3 liasses); proclamations. 1791 – an VIII. (Liasse). Contribution patriotique. Correspondance. 1789-1792. 2 liasses); états des déclarations et taxations. (3 liasses); réclamations. (Liasse). – Emprunts forcés. 1793 : déclarations; rôles de l’emprunt et de la contribution de guerre. 1793- an II. 7 cah. et 2 liasses); — an IV : rôles; vérification des paiements; réclamations. (2 cah. et 5 liasses); an VII : déclarations. Cah.) Liquidation des anciennes impositions directes. 1790-1792. (Liasse).. Distribution du sel de franchise. 1790. (Reg.); taxe de remplacement de la gabelle, correspondance. 1791-1792. (Liasse). – anciens droits de prévôté et travers de Seine, de coutume, poids et contrôle. 1790-1791. (2 liasses). – Liquidation de la régie générale. 1792. Vente du tabac juillet-octobre 1791. Ancienne loterie. 14-30 avril 1791. (3 liasses). – : Enregistrement et timbre : états trimestriels des décès, etc. An VII- an VIII. Poste. 1790- an VI. Douanes personnel. 1791-1792; – état de recette et dépense. An IV. (4 liasses).

SÉRIE H
Liste des volontaires. 21 juin-30 octobre 1791. (Cah. et liasse. Appels du 25 mars et du 2 septembre 1792; réquisition des grenadiers. Août 1792. (4 liasses). Réquisitionnaires engagements et désignations d’office : mars-mai 1793. (2 liasses). Dragons de la Manche. Mai-août 1793. (2 liasses). Réformes formation des jurys; états; enregistrement des certificats. Brumaire an II- an X. Cah. et 2 liasses. Réfractaires. Février 1793- fructidor an V. (Liasse). Conscription. Décisions du jury d’examen; certificats de présence des militaires en activité; recherche des réfractaires; rôles et appels des différentes classes (canton remplaçants; – intra muros); – de cavalerie. An VII. (8 liasses). formation d’une compagnie Levées de chevaux. An II, an IV, an VIII. (6 liasses). Interdiction aux conscrits des engagements dans la marine. An VII- an VIII; marins insoumis; -états de services; notification de décès de marins; – gardes- côtes, colonnes mobiles. • 1792- an VIII. (4 liasses). Commandement, prises de possession. 11 mars 1793-12 floréal an VIII. (Liasse).- Proclamations et correspondance générale. 1792- an VIII. (4 liasses. Subsistance et casernement des volontaires nationaux. Janvier-juin 1793. Liasse). Subsistances : statistiques. An V-A VII; – états d’approvisionnement de la place. Nivôse an III-ventòse an VI; viande de boucherie. 1792- an V; approvisionnement de l’armée d’Angleterre. 8-10 floréal an VI; fourrages. An II- an VII. – (3 liasses).
Bois et lumière : adjudications, réquisitions; nouvelles mesures. 1790- an VIII. (4 liasses). – Casernement : états de lieux, réparations. 1793- an VII. – Garnison. Volontaires de l’Eure. Septembre 1791 – avril 1792; bataillon des Ardennes. Messidor an II; 40 demi-brigade. Floréal an VI-germinal an VII. (5 liasses). Vétérans nationaux. Contrôle, comptabilité. Floréal an III- an VII. (3 liasses). Gendarmerie : casernement. Juin personnel. Avril 1792- ventôse an VI; thermidor an V. (3 liasses). – 1792-frimaire an VIII; routes. Frimaire an III Habillement et équipement. Réquisitions : chaussures, selles, couvertures, manteaux, linge des églises. 1793-fructidor an III. (6 liasses). Armement déclarations des armes des particuliers. Juillet 1792-brumaire an III. (3 cah.); recensement, réparations des piques et fusils. 1792- an III; – salpêtre. 1791 – an VII. (3 liasses). Vente, achat, fabrication de canons. 1792- an IV; – batterie de l’Hôpital. 1793- an VII. (2 liasses). Etapes des détachements. Février 1792-prairial an VIII; des isolés. Août 1792-vendémiaire an VII. (4 liasses). Militaires pensionnés. Correspondance. 1790- an VIII (2 liasses); – états et mandats de paiement. An IV- an VII. (2 liasses). Secours aux familles des défenseurs de la Patrie. Correspondance. 1793- an IV; nomination des vérificateurs- distributeurs. Frimaire an II-germinal an IV; – allocation de frimaire an II. (4 liasses).-Déclarations et états trimestriels des ayants droit. Avril 1793-germinal an IV. (18 cah.); paiements trimestriels. Avril 1793-messidor an IV. (31 cah.). Administration maritime. Commissaire. 1790-1793; an V-A VI. (2 liasses); – syndicat : élection. 27 avril 1791. (Liasse); nominations diverses. 1792. (Liasse). Construction, réquisitions de navires. 1793- an VII. (2 liasses). -Souscription pour le vaisseau « Le Calvados ». Thermidor an Il -nivôse an III. (Liasse). – Réquisitions d’ouvriers pour les arsenaux. 1793- an VI. (Liasse). Capture marins Mesures de précaution contre les Anglais, surveillance des pêcheurs. Août 1791 – thermidor an VI. (3 liasses). de barques de pêcheurs. Août 1793- pluviôse an II; français prisonniers. An VII. (2 liasses).
Admissions à la demi solde des invalides. An VIII. (Liasse). Magasins de vivres. An IV. Biscuits. 1792- an IV. (Liasse). Garde nationale. Instructions, correspondance. 1790- an VII. (3 liasses). Tableaux des citoyens actifs; élections. Septembre- décembre 1790. (4 liasses). Élections : contrôle de la 4 compagnie. Octobre 1791. (Cah. et liasse). Réorganisation. Bataillons de la ville : contrôles; nominations des commissaires, des officiers. Mars- avril 1792. (4 liasses); -bataillons du canton : contrôles; nominations des officiers et des états-majors. Avril juillet 1792. (3 liasses). – Réélection. Mai 1793; réorganisation. 31 mi-juin 1793. (4 liasses). Elections. Ventôse- prairial an II. (Liasse). – Réorganisation : bataillons ruraux. An III. (Liasse). Service journal de poste. Janvier 1791 -novembre 1792. (Cah.); bulletins. Mai- novembre 1792; prairial-messidor an II. (2 liasses); – exemptions, taxes de remplacement. 1792- 1793. (2 liasses). Concours aux opérations de police. 1789- an VIII. Réquisition des grenadiers. Septembre 1792; embarquement. Ventôse-germinal an II; – délégation à la garde départementale du corps législatif. Brumaire an IV (4 liasses). Armement. Mai- septembre 1793. (Liasse). 4792-1793, an VI (3 liasses). — Fédérations régionale. Juin 1790. Liasse); 14 juillet 1790-1792. (3 liasses). – Comptabilité. Sapeurs-pompiers. Réorganisation. An VII. (7 p.)

SÉRIE I
Police locale. Débits de boissons. Mai 1790. (1 p.) Règlements, contestations sur les foires et marchés. Novembre 1791- pluviôse an VII. (Liasse). Billards. 1790-1791. (Liasse). Chiens. 1792. (Liasse). Sépultures. An II. 4 p.) Hygiène. 1790- an VI; enlèvement des boues et ordures. 1791- an VIII; pavage; éclairage. An VII- an VIII; ramonage. 1791- an IV. (4 liasses). – Police générale. Recherches privées. 1791 – an VIII. (Liasse). – Roulage. Maîtres de poste. 1790- an III. (Liasse). Notifications de jugements. Recherches, arrestations, évasions. 1790- an V. (Liasse). ministériels. Vendémiaire an III. (Cah.) Journal des dépôts de deniers chez les officiers Certificats de résidence. 4 juillet 1793-5 nivôse an VI. (6 reg.); avec mention du certificat de civisme. 21 germinal an III18 prairial an IV. (Reg.); certificats à 9 témoins. 28 janvier 1793-6 fructidor an VIII. (Reg.) Déclarations de translation de domicile. Septembre 1792-1813. (Cah.) – Suspects. Correspondance. Juillet 1791 -pluviôse an VIII. (Liasse); – dossiers individuels. Juillet 1791 – an III. (3 liasses); — désarmement. Septembre 1792; avril 1793 à Honfleur, Ableville et Crémanville); an Ivan VI. 3 liasses). Voyageurs étrangers. Prisonniers de guerre. Surveillés. 1791 – an V. (2 liasses). Passeports. Visas. Nivôse an IV-thermidor an VIII. Cah…; – délivrance. Fragment de reg. et liasse). Affaires politiques. Fuite du roi. Juin 1791; trahison de Dumouriez. Avril 1793; fédéralisme. Juin-juillet 1793; amnistie aux départements insurgés. Thermidor an IV- pluviôse an V; coup d’état du 18 fructidor an V. (5 liasses). Émigrés. Affaires générales. 1792- an IV. (Liasse). Société populaire. Délibérations. 20 janvier 1791-19 pluviôse an III. (3 reg.); correspondance active. 10 juin 1791-24 germinal an II. (Reg. en mauvais état). Comité de surveillance (Voir aux Archives du Calvados les actes (déclarations des étrangers, etc.) et délibérations des Comités de surveillance des sections d’Honfleur, 12 mai 1793-29 ventôse Am III. (6 reg.) – Correspondance. (Reg.) Enregistrement des lois; arrestations et emprisonnements, etc. (2 reg. et 1 liasse). ). Enquête sur ses opérations. An III. (2 liasses). – Police municipale. Plumitif des audiences et arrêtés. 7 mars 1790-11 vendémiaire an IV. (4 reg.) Requêtes, citations, notifications, dénonciations et procès-verbaux. 1790 – an V. (2 liasses). Délivrance de brevets de maîtrise; élections corporatives. Octobre 1790 -janvier 1791. (2 liasses). Suppression des anciennes juridictions : scellés et inventaires. Novembre 1790-brumaire an II. (Liasse). Justice de paix : élections spéciales. Novembre 1790, mars 1792. brumaire an IV. (4 liasses). Jurys d’accusation et de jugement. Formation des listes; listes. 1791-1793. (2 liasses). Notification des jugements correctionnels et criminels. Thermidor an III- floréal an IV. (Liasse).
Prisons. Ecrous. 4 août 1791 – fructidor an VIII. (17 cah.) Régime intérieur. Novembre 1792-vendémiaire an VI. (Liasse). Dépenses : 20 août-31 décembre 1789; états trimestriels. Germinal an IV- vendémiaire an V. (2 liasses). Détenus militaires. Frimaire an V-floréal an VI. (Liasse). — – Hygiène. Quarantaine. Frimaire an II-nivôse an IV. Divers. 1794 – an VII. (3 liasses). – Autorisation d’une pharmacie. An VI. (4 p.)

SÉRIE K
Formation des assemblées primaires. Correspondance avec les commissaires du roi. Avril-juin 1790. (Liasse). États des citoyens actifs et éligibles, (Liasse. – – Elections municipales : convocations, procès- verbaux des sections et recensement. 1790 février. (4 liasses); septembre- octobre. (Liasse); – novembre. (5 liasses). 1791 novembre. liasses). Décembre 1792-janvier 1793 (6 liasses). – Renouvellement de la municipalité. 6 germinal an III. (Liasse). Assemblées primaires et cantonales. Brumaire an IV. (3 liasses). 3 Personnel administratif. 1790 – an VIII. (Liasse). Consultation des sections sur l’organisation judiciaire. Juin Acceptation de la constitution. Juillet 1793.- Plébiscite. Nivôse an VIII. (3 liasses). 1790. Élections politiques. Assemblées primaires. Juin 1791; août 1792; fructidor an III. (3 liasses).

SÉRIE L.
Liquidation des anciens impôts. 1790. – Arrêté des comptes du receveur Duperron. 1790- an VII. – Procès en diminution de bail intenté par l’adjudicataire des octrois. 1789-1792. 3 liasses). Actif et passif de la ville : états et correspondance. Mai 1790; janvier, mai 1792; nivôse, messidor an II. (5 liasses). – Correspondance avec les créanciers impayés. 1790-1793. (22 liasses). Comptes administratifs. 4 mars 1790-3 jour complémentaire an VI. (18 p. et cah.) Comptes de gestion des receveurs municipaux Vaquet (comptes des octrois, fonds de charité, non-valeurs de la capitation, prestations, etc.) Avril 1790- octobre 1793. (6 cah. et 4 liasses); – Guérard. 6 nivôse an II fructidor an V. (14 p. et cah.); Fortin. Floréal an VII-prairial an VIII. (Cah.); mission spéciale Héroult (Subsistances?). Ventôse an II – messidor an III. (Liasse). Dépenses administratives. États et correspondances. 1791- an VII. (4 liasses. Frais d’établissement des Comités de surveillance. 1793. (Liasse). Pièces justificatives. Liasses 3-5, 11, 13-29). An IV. 21 liasses). Mémoires. 1789- an VIII. (10 liasses). – Quelques mémoires seulement pour 1789 et les ans II à V. Mandats: journaux. 8 février 1793-8 fructidor an VIII. 5 cah.); minutes. 1789- an VIII. (5 liasses).

SERIES M-N
Baux d’immeubles communaux minutes et enregistrement; réclamations; états de situation des locataires; annulations. 5 avril 1790-vendémiaire an VIII. (5 liasses). Ventes des biens de l’apanage : notification des plans arrêtés pour le port. Février 1791; – vente des étaux de la boucherie. 1792-1793. (2 liasses). Biens nationaux. Lois; – arrêtés et correspondance du département et du district. 1790- an VII. (Liasse). Avis de mise en vente. 1791 – an XI. (2 liasses).- Etats des biens ecclésiastiques situés à Honfleur. Mars, novembre 1790. (2 liasses). Soumissions de la municipalité : projets, enquête. Septembre-décembre 1790. (4 liasses). Rachat de la chapelle de Grâce. Titres. depuis 1616; souscription publique. 1791. Cah. et 2 liasses. Revendications diverses; soumission Le Pouettre. Vendémiaire an V-prairial an VI. (Liasse); affectation de l’église et cimetière Sainte- Catherine pour faire une place publique. An V-A VIII. (Liasse). Etats des édifices nationaux. An V. — Réclamations des acquéreurs du couvent des Capucins, occupé par la gendarmerie. An V-A VI. (2 liasses). Biens d’émigrés. État général.30 septembre 1792. (Liasse).– Dossiers individuels : inventaires du mobilier, etc. 1792- an VIII. (11 liasses). Régie des domaines non aliénés. Bannies de la jouissance; – des réparations. 1793, an Ivan VIII. (2 liasses).

SÉRIE O
Permissions de voirie. Fontaines.. Routes. 1790- an VIII. (5 liasses). Places. — Cours d’Orléans Port. Visites; projets de travaux. 1792-1793. (Liasse). – Correspondances avec les ingénieurs, les députés, les ministres, etc. 1792- an VIII. (8 liasses). Personnel. Officiers, éclusiers. 1790- an VIII. (2 liasses). – Eclairage des quais. An VII- an VIII. (Liasse). Phares. 1792-1793. (Liasse). Cours de la Seine. Projet de canalisation. 1791-1792.- Balisage. Ventôse-germinal an II. Rivière Saint- Sauveur. Août 1793. (3 liasses).

SÉRIE P
Serment constitutionnel : réponses des prêtres fonctionnaires assujettis. Janvier-avril 1794. (2 liasses). Prêtres réfractaires. Correspondance. 1791 – an VI. Liasse). Déportation : passeports. 1792, an V; – séquestre des biens des déportés; inventaires. Floréal-fructidor an II. (3 liasses). Dénonciation du mandement de l’évêque de Lisieux. Décembre 1790-avril 1791. (Liasse). – Circonscription des paroisses. 1791. Elections du clergé constitutionnel pour Honfleur, Equemauville, Gonneville. 1791- 1792.- Visite de l’évêque Claude Fauchet. Juin 1791. (3 liasses). Liquidation des fabriques et confréries. 1790- an II. Paroisses Saint-Etienne. (Liasse); – Saint-Léonard. (4 liasses); Notre-Dame 3 liasses; Sainte -Catherine. 3 liasses). Etat général des comptes arrêtés. 14 février 1793-2 vendémiaire an IV. Liasse). Inventaire des archives. 1793- an III. (4 cah.). Correspondance.1791 – an III. (Liasse). – Mobilier et argenterie. 1791- an II, an IV. (2 cah. et 3 liasses). Communautés religieuses. Affaires générales. 1790- an II (Liasse). Dossiers individuels personnel, inventaire et vente du mobilier, etc. Augustines de la Congrégation Notre-Dame. 1791 – an V. 3 liasses; Capucins. 1791-1793 4 liasses); religieuses hospitalières : scellés. Ventòse an II-24 frimaire an III. (2 liasses); remises d’objets personnels aux religieuses. An II, an Ivan V. (3 liasses). Pensions ecclésiastiques : correspondance. 1791 – an VIII : -– états des pensionnaires. An IV an VII; -obitiers. 1793. (3liasses. Culte protestant. Octobre 1792. (1 p.)

SÉRIE Q
Enquête du comité de mendicité. Tableaux de population par section de la garde nationale. Août- novembre 1790. Liasse. Atelier de charité. 1790-1791. (Liasse).- Comité philanthropique. 15 février 1791-23 brumaire an II. (Reg.). – Agence de secours. An II. (Liasse). Secours exceptionnel. Mai 1793. – (Liasse). – Secours des cent millions. Etats, par section, des indigents; distribution. An II. (5 liasses). ― – Hospice. Personnel. 4792- an IV. 2 liasses); – administration. entretien. 1791 – an V (2 liasses). Situation financière : états. Février 1791 – floréal an VI. (Liasse). – Produit des quêtes. 1790- 1792 Liasse).- Vente des biens du prieuré de Royal- Pré réunis à l’hospice. 1793- an IV. Liasse. Secours divers. Remplacement des biens vendus. An V- an VI. Liasse). Emploi du remboursement en papier des deux tiers de la créance sur l’Etat An VII. (Liasse). Revenus des barques de passage : bordereaux de compte. Décembre 1792- septembre 1793, pluviôse- ventòse an III. (14 liasses); – droits de navigation. An II; construction d’une barque. An IV; – nomination de capitaines. An VI; correspondance. An Ivan VIII. (4 liasses). Indemnité pour le logement des vétérans canonniers. An V- an VIII. (Liasse. Attribution dulinge des églises. An IV- an VI. (Liasse. Comptes et pièces de dépenses. 1792- an III. (5 liasses). Liquidation de la dette. Vendémiaire-nivòse an III. (Liasse). Enfants trouvés. Elats des enfants hospitalisés. 1784-1791. (Liasse). – Mises en nourrice. Décembre 1790-pluviôse an VIII. (Liasse). — Secours aux Acadiens. 1791-1792. (Liasse).

SERIE R
Instructions, proclamations. 1791 – an VI. (2 liasses). – Etat de situation des établissements scolaires. 5 mars 1792. Liasse. Personnel enseignant. Examens de capacité. An III. (2liasses); -logement. An VI. (Liasse).- Listes de scolarité et décomptes de la rétribution. Messidor an II-pluviôse an III. (3 liasses).

SÉRIE S
FONDS DU TRIBUNAL DE COMMERCE. Enregistrement des lois. 3 janvier 1792- an IX. (7 reg.) Plumitif d’audience. 3 janvier 1792-15 fructidor an VIII. (29 cah.) – Minutes des jugements. 1792-art VIII. (9 liasses).- Notifications d’exclusion de tribunaux d’appel. Décembre 1792- vendémiaire an IV. (Reg.) – Conclusions. An III – an IV, an VII. (3 liasses). Feuilles d’audience. An III, an V. (2 liasses). Procès-verbaux d’arbitrage. 1792-1793. (Liasse). – Empreintes des timbres. An V-1806. (Cah.) Dépôts. 1792- an V. (Reg.) — – Nominations de juges. An IV- an VII. Liasse).- Réception d’interprète. An VIII. (Liasse). Commissions d’experts. 1792- 1793. (Liasse).- Pilotage. An 11- an III. (Liasse). – Visite et jaugeage des navires. 1792- an VII. (4 reg.) Dépôt des actes de voyage. Avril 1793- an IV. (Reg.) – Mainlevées. 1792- an II. (3 liasses). – Autorisations de vendre des cargaisons. 1792-1793. (Liasse). Faillites. 1792-1793. (2 liasses). – Affaires spéciales. 1792, an III. (3 liasses). Prise, par le corsaire Le Hasard, d’un navire hambourgeois. An VI- an VII. (4 liasses). Livres de commerçants saisis : d’un négociant en bois (au revers d’un portatif de la vente au détail des cabaretiers de la banlieue de Pont- l’Évêque. 1774). An VI ? Reg.- d’un négociant en rouenneries. An VI- an VII. (Reg.)